CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
679a9138e9a46d1f5a765f42
9 janvier 2025
[Adresse 7], sis [Adresse 2] c/ [T] [C] [I] Grosse délivrée à Me Thierry TROIN Expédition délivrée à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE NEUF JANVIER À
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01284
18 octobre 2017
deux leur siège [...] , 5°/ les éventuels héritiers de Paul A..., décédé le [...] , domiciliés [...] , 6°/ la société Bécheret, Thierry
cr
6137253dcd5801467741c217
6 août 1991
Thierry, inculpé de vols avec port d'arme, séquestrations et arrestations illégales de personnes prises en otages, vol, escroqueries, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de
61372601cd58014677422361
6 octobre 1999
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME, en date du 30 octobre 1998, qui l'a condamné, pour meurtre, à 12 ans de réclusion criminelle, à la confiscation des scellés, à l'interdiction
61372590cd5801467741ed26
4 janvier 1993
celles-ci et exposé les motifs de fait et de droit dont elle a déduit qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis des violences ou voies de fait sur la personne de Thierry
civ1
613720d4cd580146773eebc1
29 mars 1989
Thierry, rapporteur, MM. Z..., Y...
613720e0cd580146773ef21f
18 mai 1989
Thierry, rapporteur, MM. B..., X... Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Mabilat, Lemontey, conseillers, MM.
61372231cd580146773faf77
12 juillet 1994
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
613722c3cd58014677401302
28 janvier 1997
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Juge unique - 2ème chambre
DTA_2501118_20260108
8 janvier 2026
B... a passé son épreuve le 25 janvier 2023 au centre Point code de Château Thierry à 17h13 et 18h03 et qu’à 18h01, un autre candidat a également réussi l’épreuve.
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301188_20230330
30 mars 2023
des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision adressée le 28 mars 2023 B le proviseur du Lycée Augustin Thierry
Chambre commerciale 3-2
6811aea181f47e994feb25c9
29 avril 2025
domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240551 Plaidant : Me Thierry
6811aea281f47e994feb25cb
Cour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9373e
24 novembre 2016
C/ Thierry Z...
1ère Chambre
DTA_2107926_20250403
3 avril 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère. Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, E.
6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008187069
30 juin 2003
des collectivités territoriales et du code rural relatives à la destruction d'animaux nuisibles ; Vu 2°), sous le n° 236599, la requête, enregistrée le 26 juillet 2001, présentée pour la COMMUNE DE THIERY
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027300313
12 avril 2013
Vu, 1° sous le n° 359541, le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 21 mai et 2 août 2012, présentés pour la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal-GORRIAS, prise en la personne de Me B..
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200005
8 janvier 2009
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 13 septembre 2007), que les époux X... ont acquis, en septembre 1983, une propriété ; qu'en mars 2002, la société Transports routiers Thierry
ECLI:FR:CCASS:2017:C201107
6 juillet 2017
Thierry Y..., et d'AVOIR condamné, en conséquence, M Thierry Y... à payer à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Gard la somme de 13 919,05 euros ; AUX MOTIFS QUE la Cpam rappelle sur ce point conformément
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2403449_20250224
24 février 2025
une expertise sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en présence de la commune de Villers-Agron-Aiguizy, de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry
Page 17 sur 299