Personne ne s'est présenté au nom du personnel.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 1989, qui, dans les poursuites suivies contre lui des chefs d'infraction à la législation sur

Jean-Paul X..., 2 / de Mme Jacqueline Z..., épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de curatrice de son fils Thierry, Paul, Georges X..., demeurant tous à Y...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 février 2007) que Thierry X... a souscrit auprès de la société

D..., directrice des ressources humaines de la commune de Château-Thierry.

déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Septembre 2015- Juge de la mise en état de PARIS-RG no 13/ 13826 APPELANT Monsieur Abdelhak X... né le 09 Août 1953 à TUNIS (TUNISIE) agissant en son nom personnel

Thierry, - Z... David, contre l'arrêt de la cour d'assises du Morbihan, en date du 16 juin 1994, qui, après les avoir condamnés pour vol avec arme, a prononcé sur les intérêts civils.

Thierry Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1994, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de

B est incarcéré au centre pénitentiaire de Château-Thierry.

B est incarcéré au centre pénitentiaire de Château-Thierry. Par un courrier reçu le 21 janvier 2021, M.

591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Stéphane X... coupable de faux et Jean-Pierre X... coupable de faux et usage de faux ; "aux motifs que, le 30 mai 1996, Thierry

Richard Lecocq, demeurant 4, allée Perronnet, 92320 Châtillon-sous-Bagneux, 19 / de M. Thierry Brunier, demeurant 38, rue des Rousselin, 95240 Cormeilles-en-Parisis, 20 / de M.

Thierry Z... ses fonctions en février 2011" (M.

Thierry Y..., demeurant ... ; M.

Thierry X... ; Vu la demande enregistrée au tribunal administratif de Nouméa le 7 décembre 1998 présentée par M. Thierry X... ; M.

Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....

l'ASSOCIATION DES PREMIERS SURVEILLANTS demande l'annulation de la décision implicite du garde des sceaux, ministre de la justice, refusant d'attribuer aux agents de l'établissement pénitentiaire de Château-Thierry

Thierry D.