n'a cessé de varier dans son évaluation de l'étendue du dommage et ne propose aucune méthode fiable de calcul ; qu'à cet égard, l'audition des deux clients supposés lésés affaiblit considérablement la thèse

par Mohand X... et l'a déclaré coupable du chef de violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours ; " aux motifs que l'expertise balistique a infirmé la thèse

l'appropriation apparente par celui-ci du butin du vol telle qu'elle résulte de la dissimulation des bijoux dans une cache marquée de ses initiales ; que intrinsèquement contradictoire à plusieurs égards, cette thèse

n'avait cessé d'ajouter des faits à ses déclarations initiales sans que l'on puisse déterminer ce qui ressortait du handicap et de l'affabulation ; que, néanmoins, des éléments venaient ébranler la thèse

des articles 222-37 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que Majid X... a été reconnu coupable du trafic de stupéfiants qui lui était reproché ; "aux motifs adoptés que "la thèse

Y... avait coché la case "heurtait l'arrière de l'autre véhicule qui roulait dans le même sens et sur la même file" dans le constat amiable d'accident, pour écarter la thèse du premier selon laquelle le

Martin dans les faits visés par la demande d'extradition relève de l'erreur évidente ne peut être admise; que cette thèse a pour effet de critiquer la matérialité ou la pertinence des présomptions et des

au point de savoir si les indemnités "transactionnelles" étaient soumises à cotisations, pour l'avoir contesté à l'occasion de redressements antérieurs en invoquant diverses décisions favorables à sa thèse

généralisé à l'ensemble des vendredis qui étaient à la veille d'une nouvelle quinzaine sans préciser les éléments sur lesquels elle se fondait pour procéder à une telle affirmation ; alors, surtout que la thèse

judiciaire avait été déposé le 9 septembre 2009 ; que la société savait donc dès cette date que le système de filtration réalisé par l'entreprise Richard n'était pas conforme aux préconisations de sa thèse

d'avoir des relations avec des personnes ou des organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme ou, de façon alternative, au soutien, à la diffusion ou à l'adhésion à des thèses

opposé par le directeur de l'école des Avocats Rhône-Alpes (EDARA) à sa demande de communication de la décision adoptée en 2015 qui conditionne l'accès des docteurs en droit à l'EDARA à une soutenance de thèse

Caisse dirigeant un appel provoqué contre les notaires ; Sur la recevabilité du moyen contestée par la défense : Attendu que la Caisse soulève l'irrecevabilité du moyen comme étant contraire à la thèse

X... ne pouvait plus s'en prévaloir; que cette thèse se heurte au fait que l'article L. 122-14-12 du Code du travail n'a pas entendu annuler toutes les dispositions relatives au départ à la retraite prévues

s'y était engagée ; que la prévenue, qui s'était dessaisie des pièces en les confiant à son avocat pour les besoins de la défense, n'avait pu les reprendre sans l'autorisation de l'avocate ; que la thèse

personne de Michel A... en violences légères et a limité l'indemnisation allouée à la victime à la somme de 500 francs ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, qu'à défaut de témoignage corroborant sa thèse

. ; que cette thèse ne s'accorde pas tout à fait avec les filatures circonstanciées et précises ci-dessus rappelées qui démontrent la co-action des trois hommes, ni avec les découvertes faites dans le

pratique de Jean-Michel X... pendant plusieurs années alors qu'il s'est abstenu de transmettre aux services fiscaux les déclarations de reversement d'honoraires qui auraient été nécessaires selon sa propre thèse