légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jorrit De X... du chef de participation à une entente en vue du délit relatif aux stupéfiants, défaut de justification de ressources correspondant à son train

Christine X... coupable de vol et l'a condamnée à payer à titre de dommages-intérêts à Danielle Y... la somme de 150 000 francs ; "aux motifs que la prévenue a fait plaider sa relaxe en expliquant son train

que le délit d'omission volontaire d'empêcher, par son action immédiate, sans risque pour soi ou pour les tiers, un crime ou un délit contre l'intégrité corporelle suppose qu'une infraction soit en train

seule salle de bains, et que son beau-père lui avait dit que son attitude libre n'était pas malsaine, et que la pudeur était une tare ; que Gérard X... a reconnu que sa belle-fille l'avait surpris en train

jour pour avoir, au cours d'un mouvement de grève, participé à des occupations de locaux avec entrave à la liberté du travail et à des occupations du domaine public avec entrave à la circulation des trains

X..., après avoir tenté d'emprunter un train, a été retrouvé blessé dans une gare, à proximité de la voie ferrée; qu'il a demandé à la SNCF réparation de son préjudice sur le fondement de l'article 1384

X... et Y..., employés à cette date en qualité d'agents du service commercial des trains, que leur tableau de roulement serait modifié en raison, pour le premier, de l'organisation d'une session de formation

La SELARL [Y] MJ EN LA PERSONNE DE ME [Y] LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA SOCIETE SM BTP assigne la SAS TRANS X à comparaître à l'audience publique des référés du 2 avril 2026.

Transiliens gare Saint-Lazare en 2016 : 1) les voies sur lesquelles arrivent les trains de la ligne J du lundi au vendredi entre 16 et 20 heures ; 2) la décision relative au dédommagement évoqué sur le

qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Abdelhakim X... et Evelyne Z... ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel pour avoir été dans l'impossibilité de justifier de ressources correspondant à leur train

[D] [K], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur amiable de la société Gaël Parisud, 13°/ à la société BQ Trans, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 14°/

Z..., assuré par la société Axa France IARD, était en train d'abattre ; qu'il a assigné ces derniers en présence de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles des Pays verts (CRAMA) en indemnisation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Eric X..., passager d'un train, a été mortellement blessé de

La SNC PHARMACIE VERHEYDE - TRAN assigne la SA ELECTRICITE DE FRANCE à comparaître à l'audience publique des référés du 26 mars 2026.

N... avait été victime le 24 février 2006 était dû à la faute inexcusable de la société Trans Fensch ; AUX MOTIFS QU' il résulte de l'argumentation développée par la société Trans Fensch que celle-ci

(Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1993 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale, section prud'homale), au profit de la société SAEM Trans-Urbain, dont le siège est ...

isolément ; qu'en affirmant, de manière péremptoire, que les revenus retirés par Mme Z... de l'exercice d'une activité professionnelle, dans un avenir prévisible, ne lui permettraient pas de mener un train

articles dans "Français d'abord", édité par la société DLP, la cour d'appel, dès lors qu'il importait peu que cette collaboration ait été menée sous différents statuts juridiques avec des périodes de transition