Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M. [K], après débats en l'audience publique du 28 septembre 2021 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société La Plage de l'Arinella, de la SARL Corlay, avocat de la société Osmozis,

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [I] [S], de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M.

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M. [H], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

du 15 mars 2011, Réformer le jugement rendu par le tribunal de grande instance de GRASSE en date du 2 avril 2013 en ce qu'il a condamné Madame Y... au paiement des trois états de frais de la SCP DUHAMEL

de Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL

I..., de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat des consorts R... et U... ; Sur le rapport de Mme Provost-Lopin, conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du

incombé à ce dernier, la vétusté de la toiture, à l'origine du dommage, étant la conséquence d'un défaut d'entretien et de réparation prolongé qui relève nécessairement, compte tenu de sa durée, de la volonté

Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL

[A], de Mme [P], de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat des sociétés Banque de Nouvelle Calédonie et Banque calédonienne d'investissement, après débats en l'audience publique du 26 mai

le quatorze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me HEMERY et de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL

au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL

Sémériva, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la société Etablissements Hitier, les conclusions de M.

X... tendant à l'infirmation du jugement d'homologation du 23 octobre 2007 fondée sur l'allégation d'un dol de son épouse, qui aurait surpris sa volonté lors de la présentation de la requête conjointe

Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations de la SCP Duhamel, avocat de Mme [U], après débats en l'audience publique du 8 avril 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, président

Duvanel, premier conseiller, - et les observations de Mme A.... Le préfet de La Réunion n’était ni présent ni représenté.

doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Cabinet d'expertise comptable du Hainaut, de la SCP Baraduc, Duhamel

Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de la société Immo 2000, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix,