Amilcar S..., demeurant 16, HLM Le Noble, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse, 9 / de M.

Aux termes d'une collaboration de dix ans, Jean-Pierre X... et David Y... ont créé deux personnages originaux dénommés << La Crevette >> et << L'Ours de Bronze >> dits << Les Monstres >>.

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par l'intermédiaire de la Société de courtage des Mureaux, Cabinet David, la société Monile France a souscrit, pour les années 1979 à 1983, une police

Vincent X... en a relevé appel général par lettre recommandée postée le 17 juin suivant.

Zupančič, Vincent A.

David PASTEAU, Madame Muriel BLANCHET, Monsieur Vincent MEGRET, Monsieur Guillaume DURAND, Monsieur Hubert PUECH D'ALISSAC, La minute du présent jugement est signée par Monsieur David PASTEAU, Président

SOL SOLUTION Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yohan VIAUD Me Aurélie GRENARD Me Marie VERRANDO Me Christelle GILLOT-GARNIER Me Jean-david

JAFFRE Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yohan VIAUD Me [Localité 1] VERRANDO Me Benoît BOMMELAER Me Christelle GILLOT-GARNIER Me Jean-david

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Nicole X..., épouse Y..., décédée, aux droits de laquelle viennent :

Thór Björgvinsson (Islandais) , juges suppléants , ainsi que Vincent Berger , greffier de section .

Thór Björgvinsson, président,   Nebojša Vučinić,   Vincent A.

la République a été avisée de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience, Monsieur [N] [Z], ès qualité de président de la SAS [Z] EQUIPEMENTS PORTUAIRES, assisté de Maître Vincent

] [38] [19] [32] [Localité 35] [33] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur David

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

- 94300 VINCENNES comparant en personne, non représenté COMMUNE DE VINCENNES - SERVICE DU DOMAINE COMMUNAL dont le siège social est sis 53 bis rue de Fontenay - 94300 VINCENNES SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES

21/03778 - N° Portalis DBV3-V-B7F-U5BJ dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [E] [S] né le 27 Octobre 1964 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Blandine DAVID

Santos, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses deux enfants mineurs, David et Stéphanie, demeurant lotissement en Lognas n° 3, 01760 Béard, en cassation d'un arrêt

David Alfred X...