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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f68766cdc6046d4763568a
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Vincent MIGLIORE, M. Philippe RENAULT, juges, Prononcé le 22 octobre 2025 par mise à disposition au greffe. Minute signée par M.
Source officielleChambre 04
P01281 SCI SCI ROSNYc/SASU REPAIR GLASS
69f69c55cdc6046d4764aa78
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Vincent MIGLIORE, M.
Source officielleDeuxième chambre
69c4a80dcdc6046d47fb5cb0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ENTRE :, [Adresse 1] Représenté par Me Olivier BODINEAU ,([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Vincent DUTTO ,([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, , [Localité 3] , [Adresse 2] Représentée
Source officielleChambre 2-4
69d84ee3cdc6046d47b557eb
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Olivier Duboureau, juge présidant l'audience, M. Vincent-Bruno Larger, juge, M. Jean-Marc Monteil, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:460959.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Montpellier
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463885.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Hathor
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469974.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471391.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471304.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:503690.20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Vincent Daumas, conseiller d'Etat et M. Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 16 juillet 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:503692.20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Vincent Daumas, conseiller d'Etat et M. Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 16 juillet 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2023:464740.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469417.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de Mme B ; Considérant ce qui
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2102788_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 18 janvier 2022, l'EHPAD Résidence L'Olivier, représenté par Me Willm, a déclaré donner son accord pour la médiation proposée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60361cb03cf5428079e96808
16 décembre 2015
16 décembre 2015
III Les SAS OLIVIER AUTOMOBILES, SARL AUTO 24, SARL M.A. AUTOMOBILE, SARL C.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd862f6
31 mai 2002
31 mai 2002
Y... ... par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître Denis LALOUX plaidant pour la SCP FABRE GEUGNOT ET SAVAR, avocat Toque R 44 COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT :
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd862fd
31 mai 2002
31 mai 2002
Y... ... par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître Denis LALOUX plaidant pour la SCP FABRE GEUGNOT ET SAVAR, avocat Toque R 44 COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT :
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:467534.20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
La commune de La Fare-les-Oliviers se pourvoit en cassation contre ces jugements. 3.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:486336.20250228
28 février 2025
28 février 2025
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:471368.20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officiellePage 17 sur 140