Zahia B ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, signée le 4 novembre 1950 ; Vu l'accord franco-algérien du

A, représenté par Me Zahm-Formery, demande au tribunal : 1°) de prononcer l'annulation de l'arrêté du 25 août 2023 par lequel le ministre de l'intérieur et des outre-mer a prononcé sa mutation à la CSP

applicant”), Elmir Rahman oglu Jabrayilov ( Elmir Rəhman oğlu Cəbrayılov – “the third applicant”), Sabuhi Sabahaddin oglu Mammadov ( Səbuhi Səbahəddin oğlu Məmmədov – “the fourth applicant”), Samir Zahir

barreau de TOULOUSE SASU QUALICONSULT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] batiment E [Localité 17] Représentée par Me Nadia ZANIER

:6.54pt; display:inline-block } .s7F7BA6ED { width:180.41pt; display:inline-block } .s5B081A9D { width:168.28pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 58777/12 ZAHE-CONSULT

Dans son rapport sur la consultation des créanciers, la SELAS ZANNI & ASSOCIES expose que ces derniers ont fait les réponses suivantes à la proposition du débiteur : * 4 créanciers représentant un montant

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/01172 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAOI N° Minute : 24/00630 ORDONNANCE DU 23 Avril

  Je tiens à         préciser que les affirmations de Zani et de la Cogolli n'allaient         pas dans le sens que Tuti leur

Zaher A... demeurant, ... ; M.

Zahia, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 11 avril 1996, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre personne non

..., ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, le condamne à payer à la société Factocic la somme de 2 000 euros et à la société MPDC et à la SCP Lebreton et Zanni

Administrateur judiciaire : AJASSOCIES prise en la personne de Maître [U] [R] [Adresse 2] représentée par Monsieur [T] [B] Mandataire judiciaire : SCP [J] [I] [Adresse 3] représentée par Maître Olivier ZANNI

motif que les revenus de son concubin n'avaient pas été communiqués ; Attendu que, pour dire que la Caisse n'était pas fondée à réclamer cet indu, la cour d'appel énonce que les ressources du couple Zami-Jourson

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 8], 2°/ à la société Parfip France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société Atelier de Zazi

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2022, la Sarl Scapa Architectes Associés et la Sarl Zani Ingénierie Béton, représentées par le cabinet Aequo Selarl demandent au juge des référés de

Son principal donneur d'ordres est demeuré le groupe Zannier avec lequel elle était liée par un contrat de louage d'ouvrage.

display:inline-block } .sC0648EBD { width:263.16pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION   DÉCISION PARTIELLE   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 53048/99 présentée par Mehmet Zahir

encontre, d’ordonner l’application de la clause limitative de responsabilité en limitant sa part d’imputabilité à la somme de 3 800 euros HT et de condamner in solidum la société Quatro Architecture, Me Zanni

Dans son rapport sur la consultation des créanciers, la SELAS ZANNI & ASSOCIES expose que ces derniers ont fait les réponses suivantes à la proposition du débiteur : * 4 créanciers représentant un montant

Dans son rapport sur la consultation des créanciers, la SELAS ZANNI & ASSOCIES expose que ces derniers ont fait les réponses suivantes à la proposition du débiteur : * 12 créanciers représentant un montant