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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2501096_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501107_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Le rapport de Mme Zerdoud a été entendu au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Celik, greffière d'audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300167_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Délibéré après l'audience du14 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-549383-551172
14 mai 2002
14 mai 2002
2) Gentilhomme, Schaff-Benhadji et Zerouki c.
Source officielle8ème chambre
DTA_2508449_20260218
18 février 2026
18 février 2026
C..., représentée par Me Zerrouki, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 mars 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter
Source officielle8ème chambre
DTA_2307329_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
B..., représenté par Me Zerrouki, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 5 avril 2023 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer une carte professionnelle de conducteur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00178_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2024, sous le numéro 24MA00178, Mme C épouse D, représentée par Me Zerrouki, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2309097 du 29 décembre 2023 ;
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01173_20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
B, représenté par Me Zerrouki, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du 18 mars 2022 ; 3°) d'annuler l'arrêté du 3
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01347_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A, représenté par Me Zerrouki, demande à la Cour : 1°) de l'admettre au bénéfice provisoire de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de B du 6 mai 2024 ;
Source officielle19e chambre
5fda14230422115763d93d3f
2 octobre 2019
2 octobre 2019
le 31 Août 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : E N° RG : 13/02959 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f7c
18 mai 1978
18 mai 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE SELON CE TEXTE LES JUGEMENTS DOIVENT ETRE MOTIVES ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE ZINE, MOHAMED, ZEROURA, ELAOUAF
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01330_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A..., représenté par Me Zennou, demande à la cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler ce jugement du 20 février 2025 ; 3°) d’annuler
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2606482_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Zennou, avocate de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00523_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par un courrier du 3 avril 2023, la requête a également été communiquée à Me Zennou, conseil de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007745206
26 octobre 1988
26 octobre 1988
ZERROUK XV..., ... M. AF... Jean, ... M. D... Philippe ... M. M...
Source officielleRéconduite à la frontière
DTA_2501589_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 29 octobre 2025 à 10h30 en présence de Mme Alfonsi, greffière d’audience, Mme Zerdoud a lu son rapport.
Source officielleRéconduite à la frontière
DTA_2501743_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 26 novembre 2025 à 11h30 en présence de Mme Alfonsi, greffière d’audience, Mme Zerdoud a lu son rapport.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2517522_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Nabil Zeroual demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative la suspension
Source officielle1ère chambre
DTA_2301176_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de Mme Castany, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301648_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de M.
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