Jean-Pierre X..., co-directeur du Laboratoire d'analyses de biologie médicale d'Eylau, sis ... ; M.

du 23 mai 2015, un rapport d’analyse médicale du 8 juillet 2015, des ordonnances médicales des 27 février et 23 avril 2016, des quittances de loyers des mois de janvier à mars 2017, de janvier, février

mai 2017, une demande d'aide médicale d'État datée de septembre 2017 et des résultats d'analyses médicales de novembre 2017.

nationale des laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers du 3 février 1978 stipule que les cadres autonomes sont « informés individuellement au début de chaque période de référence du nombre

l'année 2014, pour laquelle elle ne produit qu'une déclaration de revenus manuscrite établie le 30 avril 2015, une carte AME, un courrier de Solidarité Transport du 10 janvier 2014 et des résultats d'analyses

Lille, 20 juillet 1993), que Mme d'X... a été hospitalisée du 4 septembre au 2 octobre 1991; que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge les honoraires de surveillance médicale

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier et notamment des factures de téléphonie mobile et d'achats en ligne, des bulletins de salaire, des bilans d'analyses médicales, des courriers de l'assurance

de vermine en quantité importante au sein des logements infestés suite au squat de 2013 et, d'autre part, aux conséquences de l'incendie du 21 mars 2020 au niveau des logements et du laboratoire d'analyses

d'établir de façon indiscutable son taux d'alcoolémie ; "alors que les agents habilités à opérer les vérifications de l'état d'alcoolémie peuvent, aux fins de ce contrôle, librement recourir soit aux analyses

Par un arrêté du 28 août 2020, le maire de Bidart a délivré à la société Bidartpole un permis de construire en vue de la transformation d'une maison d'habitation en laboratoire d'analyses médicales, ainsi

barème établi par le COMITE INTERSYNDICAL DES BIOLOGISTES DES REGIONS SUD DE LA FRANCE précité, et que l'infraction relevée à l'encontre de l'ASSOCIATION DES PHARMACIENS DIRECTEURS DE LABORATOIRES D'ANALYSES

demande tendant à l'annulation des opérations du concours qui se sont déroulées le 25 mars 1980 au centre hospitalier d'Amiens pour l'accès à la classe fonctionnelle des techniciens de laboratoire d'analyses

DOCTEUR EN MEDECINE, DAME Z..., PHARMACIENNE, ET LALLEMAND, PHARMACIEN, TOUS TROIS ANCIENS MEMBRES, CHACUN POUR UN TIERS, D'UNE SOCIETE DE FAIT AYANT EU POUR OBJET L'EXPLOITATION D'UN LABORATOIRE D'ANALYSES

X... le remboursement d'analyses médicales sur la production d'un duplicata de la feuille de soins, le tribunal des affaires de sécurité sociale, après avoir rappelé les déclarations de l'assuré selon

Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, dirigeant un laboratoire d'analyses médicales sous forme de société civile, M.

de la convention collective de la profession hospitalière et sans répondre aux conclusions du salarié faisant valoir que l'employeur appliquait la convention collective nationale des laboratoires d'analyses

des actes chirurgicaux dont le coefficient est égal ou supérieur à 15 pendant la période de vingt jours suivant le jour de l'intervention chirurgicale, à l'exception des actes de radiologie et des analyses

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre médico Chirurgical de Cambo, dont le siège est 64250 Cambo les

nomenclature susvisée ; Mais attendu que le tribunal relève que, selon l'article 8 de la nomenclature, le coefficient affecté à l'acte global, ne comprend pas, notamment, les actes de radiologie et les analyses

Yannick Z..., demeurant ..., 4°/ de la société Laboratoire d'analyses médicales Lièvre, dont le siège est ..., 5°/ de la société BPBA "Direction des Crédits", dont le siège est ..., 6°/ de la