caractériser les éléments par lesquels ils retiennent la faute ou l'absence de faute de la banque ; qu'en se bornant à relever qu'il existait des perspectives de rentabilité et que Mme X... bénéficiait d'une campagne

télématique ; que les fonds qu'elle a reçus ont été remis au crédit des comptes ouverts à son nom et qu'elle a eu une activité conforme à son objet social jusqu'au mois de janvier 1988 ; qu'une importante campagne

télématique ; que les fonds qu'elle a reçus ont été remis au crédit des comptes ouverts à son nom et qu'elle a eu une activité conforme à son objet social jusqu'au mois de janvier 1988 ; qu'une importante campagne

Montpellier, 18 janvier 1996) que la société Aloha, agence immobilière spécialisée dans les logements de loisirs, et la société Languedocienne de crédit immobilier (le Crédit immobilier) ont fait une campagne

de la société Canal 55, figuraient dans le « brief de campagne 2015 » de la société Sunstar France, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1240 du code civil ; 2)

société a arrêté la commercialisation du double disque compact et a fait procéder au retrait des exemplaires en vente ; l'enquête des inspecteurs de la DGCCRF a permis de constater que le budget de la campagne

autorisé la société Vortex à exploiter le service Skyrock, relevant de la catégorie D, dans plusieurs zones d'émission et, en particulier, dans celle de Lyon ; qu'ayant constaté que des messages publicitaires

publicitaires par voie d'affichage ; qu'à ce titre, l'affirmation, non étayée, figurant en page 1 » de ses dernières conclusions, selon lesquelles « (') chaque campagne publicitaire était attribuée à

faveur des jeux d'argent et de hasard constitue la part substantielle des recettes brutes des radios ni, contrairement à ce qui est purement allégué, que la totalité des recettes actuelles liées à ces campagnes

période entre 2013 et 2019, l'ensemble des factures établies par la société Vizeum à destination des sociétés [Localité 1] frais et Lustucru [H], relativement à des prestations de conseils en matière de campagnes

A compter du premier jour du sixième mois précédant le mois au cours duquel il doit être procédé à des élections générales, aucune campagne de promotion publicitaire des réalisations ou de la gestion d'une

Chaud" ont coûté, selon attestation du président-directeur général de la société Epsilon Communication, en date du 29 janvier 1998, plus d'un million de francs hors taxes ; il est inconcevable qu'une campagne

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement dont il adopte les motifs non contraires qu'en septembre 1983, Electricité de France, dont X... présidait le conseil d'administration, a lancé une campagne

magazine Lyon Mag, que ce soit chez vous ou ailleurs", 44 % des personnes interrogées ont répondu "positivement" à la question ; que l'arrêt relève que sur la base de cette étude, Lyon Mag a lancé une campagne

dangers que la consommation de viande bovine d'origine douteuse faisait courir à leur santé, les professionnels français, regroupés dans l'association INTERBEV, ont édité une charte et ont fait une campagne

agence la même direction de fait et le même siège ; que, sur le plan comptable, il existait des confusions entre l'association et l'agence notamment pour la prise en charge de certaines dépenses et des campagnes

fait bénéficier de son savoir-faire commercial et technique, le tribunal relevait que la société Dubreuil Carburants s'était engagée à fournir sa marque, la clientèle y attachée et le soutien de ses campagnes

qu'elle doit être précédée de la conclusion avec le comité économique des produits de santé d'une convention comportant des engagements de l'entreprise sur les ventes réalisées et que la durée de la campagne

vente (réalisation des ventes; prospection commerciale ; formation, organisation, animation et supervision du travail des vendeurs), de lui soustraire en conséquence ses fonctions d'élaboration des campagnes

annoncées, la cour d'appel retient qu'il a, en sa qualité de gérant de la société Sabet Persepolis, importateur de tapis, organisé dans un grand magasin une vente de cette marchandise accompagnée d'une campagne