-Comportementales : veiller à communiquer les informations utiles à l'équipe de soins et organiser de manière collégiale un plan personnalisé de santé hospitalier et à domicile en collaboration tous les acteurs de santé. 3.4.

Article Annexe 2 bis

—

handicap auprès des services personnes âgées pour favoriser l'accueil des nouveaux publics ; -actions de formations et de coopération pour favoriser l'accueil de personnes en situation de handicap au niveau départemental ou supra départemental ; -collaboration

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

l'article D. 337-14 ; " 28° A l'article D. 337-21 : a) Au premier et au quatrième alinéas, les mots : " au sein d'une académie ou d'un groupement d'académies " sont remplacés par les mots : " dans le cadre du vice-rectorat, le cas échéant en collaboration

Article D376-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 05

Code de l'éducation

l'article D. 337-14 ; " ; 24° A l'article D. 337-21 : a) Au premier et au quatrième alinéas, les mots : " au sein d'une académie ou d'un groupement d'académies " sont remplacés par les mots : " dans le cadre du vice-rectorat, le cas échéant en collaboration

Article Annexe

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La réalisation de maquettes, en collaboration avec les utilisateurs, permet de concevoir l'IHM. - Interface homme-machine.

Article Annexe 1

—

b) Etablissement du budget prévisionnel, en collaboration avec le conseil syndical, conformément à l'article 14-1 de la même loi et au décret n° 2005-240 du 14 mars 2005 ; c) Présentation des comptes en conformité avec la réglementation en vigueur.

Article Annexe

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Article 4 Missions Pour l'accomplissement de ses missions, la fondation peut : ― conclure avec les membres fondateurs des conventions pluriannuelles précisant les conditions de leurs relations et de leurs collaborations ; ― gérer, entretenir et mettre

Article Annexe Ib

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C2.2 - Traduire graphiquement des solutions techniques et esthétiques T5 - Proposer et argumenter des choix de solutions techniques en collaboration avec le concepteur et/ou le maître d'ouvrage C1.4 - Proposer, optimiser et justifier les solutions

Article Annexe

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Des éducateurs participent à l'organisation de la vie quotidienne des personnes retenues et élaborent un projet éducatif en collaboration avec l'équipe soignante intervenant dans le centre.

Article Annexe Ib (suite)

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Repérer les différentes œuvres : de collaboration, collective, composite (photomontage par exemple).

Article Annexe Ia

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Il travaille en collaboration avec les autres personnels de l'entreprise et doit donc communiquer, notamment en langue anglaise. Il exerce ses savoir-faire dans le secteur production de l'entreprise avec une maîtrise constante de la qualité.

LEGIARTI000048725501

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La politique scientifique d'un institut thématique vise à promouvoir les collaborations entre chercheurs de différentes disciplines sur la thématique de l'institut et à assurer le rayonnement de cette recherche de qualité à l'international.

Article ANNEXE 1

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Une collaboration étroite doit s'établir entre l'éducateur et le déficient visuel, ce dernier étant entièrement disponible pendant la durée de son stage.

Article Annexe

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L'éventualité d'un travail conduit en collaboration avec d'autres sections de l'établissement peut également présenter un intérêt pour la découverte de divers procédés et pour l'illustration concrète de la démarche d'ingénierie.

Article 27

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médecins installés en libéral depuis moins de trois ans après une interruption totale d’activité libérale d’au moins deux ans, - les médecins collaborateurs qui n’ont pu se constituer une patientèle médecin traitant pendant leur exercice libéral en collaboration

Article Annexe IIc

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. - 1ère À partir du thème imposé, le candidat constitue le projet écrit établi en collaboration avec les enseignements de culture photographique et visuelle et d'arts appliqués.

Article Annexe

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Enquête de pharmacovigilance Travail d'évaluation, réalisé à la demande des autorités compétentes par un CRPV, en collaboration avec la personne responsable de la pharmacovigilance de l'entreprise ou organisme exploitant le médicament ou produit concerné

Article Annexe (suite)

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d'information par matériau est composé de seize membres : - quatre représentants du (des) titulaire(s) désignés par le(s) titulaire(s) ; - quatre représentants des collectivités territoriales désignés par l'Association des maires de France (AMF) en collaboration

LEGIARTI000032885943

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Ces engagements s'imposent également aux médecins qui exercent avec ou à la place d'un médecin conventionné dans le cadre notamment d'un remplacement ou d'une collaboration salariée.

LEGIARTI000051513171

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Cette convention détaille les modalités de collaboration. Le CPDPN doit se doter d'un règlement intérieur.

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