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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

434 résultats pour « critique par l'inculpé »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II-c

—

d'investigation, de résolution de problèmes et d'expérimentation ; • apprendre à mobiliser les outils mathématiques et scientifiques dans des situations liées à la profession ou à la vie courante ; • entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique

Article Annexe

—

Il a une obligation d'auto-formation grâce à la recherche documentaire, à l'analyse critique, et à l'apprentissage à la résolution de problèmes.

Article Annexe (suite)

—

La multiplicité des approches, la pluralité des démarches complémentaires (équipe enseignante, partenaires culturels) assurent aux élèves une formation diversifiée, différenciée, voire critique.

LEGIARTI000025882819

—

. ― RÉSUMÉS DÉTAILLÉS ET CRITIQUES Conformément au 2° de l'article R. 5141-16 du code de la santé publique ou au paragraphe 3 de l'article 12 de la directive, il convient de fournir des résumés critiques et détaillés concernant les résultats des essais

Article Annexe 1

—

Grâce à ce processus doit s'épanouir, à terme, un citoyen adulte, libre, autonome, exerçant sa raison critique dans une cité à laquelle il participe activement.

Article Annexe

—

des objectifs sensiblement identiques qui sont de deux ordres : 1) d'une part, comme toutes les autres disciplines, ils se proposent d'aider l'élève à acquérir savoirs et savoir faire, à construire sa propre personnalité, à développer son esprit critique

Article Annexe V

—

Il s'agit d'évaluer les aptitudes à mobiliser les connaissances et compétences pour résoudre des problèmes, en particulier -rechercher, extraire et organiser l'information ; -choisir et exécuter une méthode de résolution ; -raisonner, argumenter, critiquer

Article Annexe V

—

s'agit d'évaluer les aptitudes à mobiliser les connaissances et compétences pour résoudre des problèmes, en particulier : -rechercher, extraire et organiser l'information ; -choisir et exécuter une méthode de résolution ; -raisonner, argumenter, critiquer

Article 3

—

installation et deux systèmes d’arrêt du réacteur dont l’un comportera des barres absorbantes et l’autre un absorbant neutronique soluble, étant entendu que l’un au moins de ces systèmes d’arrêt sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article Annexe II

—

Le numéro du procès-verbal 5. (7) Le résultat du contrôle : • « Favorable » • « Défavorable pour défaillances majeures » • « Défavorable pour défaillances critiques » 6. (8) La limite de validité du contrôle réalisé 7.

Article Annexe

—

Application aux parachutes de types hémisphériques : Phase d'ouverture : - vitesse critique, squiding (*) ; - trajectoire en descente stabilisée en fonction des caractéristiques du parachute et de l'environnement ; - capacité de rotation et vitesse propre

LEGIARTI000051792223

—

A partir de la totalité des comptes rendus d'activités et après validation de l'équipe pédagogique, l'élève réalise un dossier proposant une présentation organisée et critique : - du secteur professionnel et des entreprises ou ateliers supports des activités

Article 3

—

1re partie : Dispositions générales, Art. 222-7.02, Art. 222-7.04, Art. 222-7.05, Art. 222-7.06, Art. 222-7.07, Art. 222-7.08, Art. 222-7.10, Art. 222-7.09, Art. 222-7.11, Art. 222-7.13, Sct. 2ème partie : Consignes en cas de situation critique

Article Annexe 5.1

—

Spécificités et risques liés au thème Le vol peut être de courte durée et il n'est pas interdit de proposer au passager de participer au pilotage en dehors des phases critiques.

Article Annexe

—

Les objectifs suivants sont prioritairement visés : - entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique, à son traitement, en particulier en privilégiant les connaissances et les méthodes permettant des changements de registre (graphique,

Article Annexe

—

Résumé détaillé non clinique Il est exigé une évaluation intégrée et critique de l'évaluation non clinique du médicament chez l'animal in vitro.

Article Annexe IIc

—

citées dans l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement du français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel : - Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire - Devenir un lecteur compétent et critique

Article Annexe 3

—

Si un gyroscope est utilisé, toute chute critique de la vitesse de rotation du gyroscope doit être signalée par un indicateur. Une chute critique de la vitesse de rotation du gyroscope est celle qui réduit la précision de 10 %.

Article Annexe (Sous-partie D)

—

du vol : les phases critiques du vol sont le roulement au décollage, la trajectoire de décollage, l'approche finale, l'atterrissage, y compris le roulage à l'atterrissage, et les autres phases de vol éventuelles que le commandant de bord désignera. i

Article Annexe V

—

moyens - les contrats avec obligation de résultat Différents types de contrats : - le contrat de types "prédictifs" - le contrat de types "préventifs" - le contrat de types "correctifs" ou "curatifs" Normalisation 1 h 30 Application Analyse critique

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