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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d47b
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Il accomplira un très important travail éducatif dans les années qui suivront et sera nommé conseiller technique au début des années 1990.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101574_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Enfin, cinq ont présenté une prescription médicale pour la pratique d'une activité physique adaptée, mais il a été constaté que ces activités n'étaient pas encadrées par un éducateur sportif.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101589_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
par laquelle le maire de Guichen a mis fin à son stage à compter du 1er avril 2021 et l'a rayée des effectifs à cette date ; 2°) d'enjoindre à la commune de la titulariser dans le grade d'adjoint technique
Source officiellesoc
613723d2cd5801467740e9ac
12 février 2002
12 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° R 99-46.249 formé par l'association Action et technique, dont le siège est ...,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10999
16 novembre 2016
16 novembre 2016
mains, fessées, * avoir interrompu le premier entretien en annonçant qu'elle allait se faire arrêter par son médecin, *avoir laissé un message menaçant sur le téléphone portable de la référente technique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336ad8bb40ec8318f31c2f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Par avenant du 6 juin 2016, Mme [N] [X] a été promue éducatrice spécialisée avec effet au 1er janvier 2015.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336ad8bb40ec8318f31c31
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Cette technique, pourtant maltraitante, est devenue un mode de réponse banalisé par vous qui n'a plus rien à voir avec la prise en charge éducative demandée par notre association.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103800_20230216
16 février 2023
16 février 2023
A B éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse, exerçait ses fonctions à l'unité éducative d'hébergement collectif de Metz depuis le 1er septembre 2018.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000037513368
22 octobre 2018
22 octobre 2018
. / Les éducateurs sportifs titulaires de ce diplôme portent le titre de maître nageur sauveteur " ; que le recours formé par le syndicat national professionnel des maîtres nageurs sauveteurs diplômés
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0915DEC001311615
15 septembre 2015
15 septembre 2015
, être ou non réalisée en présence d’un tiers, tel le conseil technique d’une partie.
Source officielleChambre 2
DTA_2102254_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par la décision contestée du 10 juin 2021, le directeur de l'institut médico-technique de Neufchâteau a rejeté cette demande. Sur les conclusions aux fins d'annulation : 2.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601554_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
et ce alors que le préfet ne justifie pas de l’existence d’une situation d’urgence puisque les faits remontent manifestement à septembre 2025, qu’elle a pourtant continué à exercer son activité d’éducatrice
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01768
11 juillet 2012
11 juillet 2012
X... a été engagé à compter du 5 décembre 1991 par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (AVVEJ) pour exercer les fonctions d'éducateur scolaire spécialisé équivalant selon les parties,
Source officielle12eme chambre
DTA_1908038_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Mme C, éducatrice des activités physiques et sportives principale de 2ème classe, est employée par la commune de Nantes depuis le 4 octobre 1999.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336ad8bb40ec8318f31c33
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Cette technique, pourtant maltraitante, est devenue un mode de réponse banalisé par vous qui n'a plus rien à voir avec la prise en charge éducative demandée par notre association.
Source officiellesoc
613721c0cd580146773f6e1a
24 mars 1993
24 mars 1993
D... est devenu entraineur de l'Union sportive orléanaise (USO), "chargé de coordonner, assurer et superviser l'ensemble des activités techniques des éducateurs et des équipes de l'USO-football" ; que
Source officiellesoc
613722ffcd580146774042fc
18 décembre 1997
18 décembre 1997
X..., salarié de la société Sevabel; que l'intéressé ayant participé le 17 mars 1992 au test technique du brevet d'Etat d'éducateur sportif, l'employeur a contesté la prise en charge; qu'après avoir
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02728_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
B qu'il serait affecté sur un poste d'animateur éducateur, au grade d'éducateur des activités physiques et sportives à compter du 15 janvier 2017.
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000038874417
24 juillet 2019
24 juillet 2019
création de la mention " ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité " éducateur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336ad8bb40ec8318f31c2d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Or, la synthèse de la convention collective applicable produite démontre qu'en sa qualité d'éducateur sportif titulaire d'un diplôme de niveau II, M.
Source officiellePage 17 sur 46