Education et information 19 Activité individuelle d'évaluation pour éducation dans le cadre d'un programme d'éducation thérapeutique 20 Activité d'éducation thérapeutique individuelle 21 Activité d'éducation thérapeutique collective

LEGIARTI000051382876

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UNITÉ U 7 - Education physique et sportive Le programme sur lequel repose l'unité est défini par : - l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle

Article ANNEXE III c

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Epreuve EG 3-Education physique et sportive (*) UG 3 coefficient 1 L'épreuve d'éducation physique et sportive sont définies par l'arrêté du 15 juillet 2009 modifié par l'arrêté du 11 juillet 2016 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours

Article Annexe I

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acquises au cours de ses études pour se repérer dans la multitude des informations et faire preuve de sens critique à l'égard des sources et documents ; - de replacer les événements dans leur contexte historique (politique, économique, social, culturel, religieux

LEGIARTI000038319396

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Services religieux -98131000-0. 7.

LEGIARTI000029689161

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changement de régime de détention Articles 717-1, alinéas 1,2 et 3, D. 92 et 48 Transfèrement international en vue d'exécuter sa peine en France Article 728-2 Agrément en qualité de mandataire Article R. 57-6-10 Participation aux offices religieux

Article ANNEXE III c

Article ANNEXE III c

Article ANNEXE III c

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Education thérapeutique et éducation à la santé L'éducation thérapeutique, réalisée dans un cadre pluri-professionnel, aide les personnes atteintes de maladie chronique à comprendre la maladie et le traitement et à maintenir ou améliorer leur qualité

LEGIARTI000045401225

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première Philosophie 2 heures en classe de terminale- Histoire-géographie 1 heure 30 Enseignement moral et civique 18 heures annuelles Langues vivantes A et B + enseignement technologique en langue vivante (1) 4 heures (dont 1 heure d'ETLV) Education

Article Annexe IV

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Unité U7-Education physique et sportive Le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et

Article Annexe III

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Candidats visés par l'article 7 du présent arrêté CCF 2 - 2) Autres candidats Orale 2 20 min (b) DOMAINE A3 E6 : Culture Artistique Ecrite 3 2 h E7 : Arts Appliqués Ecrite 6 8 h DOMAINE A4 E8 : Education

LEGIARTI000034774236

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V. - Emissions à caractère religieux Article 18 La société programme et fait diffuser le dimanche matin des émissions à caractère religieux, consacrées aux principaux cultes pratiqués en France.

Article ANNEXE

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Au titre du chapitre II. 1° Pour l'année 1984, la société, en application de l'article 27 des dispositions permanentes du cahier des charges, prend en charge les frais de réalisation des émissions religieuses dans la limite d'un plafond fixé à 28,4 MF

Article Annexe 2

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-Education à l'environnement, au développement durable et à la culture scientifique et technique La question environnementale est devenue centrale pour le bien-être des individus et le développement des sociétés d'aujourd'hui et de demain.

LEGIARTI000046668456

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1-Français et histoire-géographie-enseignement moral et civique Les programmes sur lesquels reposent l'unité sont définis par : Unité UG 2-Mathématiques et physique-chimie Les programmes sur lesquels reposent l'unité sont définis par : Unité UG 3-Education

Article 1

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soient assimilés à des traitements et salaires en application du 1 quater de l'article 93 du code général des impôts ou bien relèvent des bénéfices non commerciaux, ainsi que les ministres du culte et les membres des congrégations et collectivités religieuses

Article Annexe 1

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directeurs adjoints de SEGPA Centre national de documentation pédagogique (CNDP) CCP locales placées auprès du directeur général du CNDP (Services culture éditions ressources pour l'Education nationale ― SCEREN) pour les agents non titulaires France Education

Article Annexe IV

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-Education physique et sportive Le programme sur lequel repose l'unité est défini par : UNITÉ UG 4.-Prévention-santé-environnement Le programme sur lequel repose l'unité est défini par : UNITÉ UG 5.

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