Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
367 résultats pour « erreur de ponctuation »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
367 résultats pour « erreur de ponctuation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I-b
L'installation est décrite au moyen d'outils de communication Les modifications sont listées sans erreurs.
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
Il sait identifier un problème, s'engager dans une démarche de résolution, mobiliser les connaissances nécessaires, analyser et exploiter les erreurs, mettre à l'essai plusieurs solutions, accorder une importance particulière aux corrections.
Article A821-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69
contrats ou accords concernés et apprécie si : -l'absence de justification économique de ces transactions ne constitue pas un indice de détournement d'actifs ou d'actes intentionnels portant atteinte à l'image fidèle des comptes ou de nature à induire en erreur
Article Annexe I
Principe des mesures : Mesure de : - tensions et courants continus et alternatifs ; - erreurs de mesure ; - influence de la fréquence ; - influence de la forme d'onde ; - influence de la résistance interne des appareils de mesure ; - résistance ; - puissance
Article 64-1
Il dispose en outre d'un délai d'un an pour demander la rectification d'une erreur de droit commise dans la pré-liquidation de la part de pension incombant au régime mahorais.
Article Annexe Ia
RÉSULTATS ATTENDUS : • les matériaux choisis sont conformes aux données, • les erreurs et défauts d'approvisionnement au poste de travail sont signalés, • les éléments du patronnage sont conformes à la demande, • l'organisation et la mise en œuvre du
Article Annexe 1
La gestion des erreurs et des plaintes ; l'aléa thérapeutique N° 6.
Article Annexe 2 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36
Une des erreurs logiques le plus fréquemment rencontrée et qui est absolument inacceptable consiste à attribuer à un état antérieur des désordres psychiques qui ne sont pas entièrement expliqués par le service (fait survenu par le fait du service ou à
Article Annexe I à l'article R4312-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74
tout conçus et construits de manière : -à résister aux contraintes de service et aux influences extérieures normales ; -à ce qu'une défaillance du matériel ou du logiciel du système de commande n'entraîne pas de situation dangereuse ; -à ce que des erreurs
Article 3
Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles devra être mis en place.
Article 18
Tests : erreur de première et seconde espèces, régions de confiance. Hypothèses simples et Lemme de Neyman-Pearson. 4. Principe d'invariance, application aux tests classiques. 5. Analyse en composantes principales. Régression.
LEGIARTI000032916893
Si elle détecte des erreurs, manques ou incohérences dans les données transmises par le navire, l'autorité unique envoie un accusé de réception de non-conformité (NAK), qui mentionne le type d'erreur rencontré.
Article Annexe
Altimétrie : - principe, calages, erreurs, hystérésis et corrections. 4.3. Phénomènes dangereux pour l'aéronautique en général. 4.3.1. Brumes, brouillards, turbulences, givres : - précautions à prendre. 4.3.2.
Article Annexe IIIb
Performances humaines et limites 2 S 9.2 9.3 Psychologie sociale 1 S 9.3 9.4 Facteurs affectant les performances 2 S 9.4 9.5 Environnement physique 1 S 9.5 9.6 Tâches 1 S 9.6 9.7 Communication 2 S 9.7 9.8 Erreur
Article 3
Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles sera mis en place.
Article Annexe 2
maladie grave au patient et/ou à sa famille 328 annonce d'une maladie chronique 329 conduite à tenir devant une demande d'accès à l'information/au dossier médical 330 accompagnement global d'un aidant 331 découverte d'un aléa thérapeutique ou d'une erreur
Article Annexe II b
Elle prend appui sur un document inconnu en langue étrangère ne comportant pas plus de 15 lignes (ligne s'entend au sens de 70 signes environ y compris les blancs et signes de ponctuation) mis à la disposition du candidat par le professeur.
Article Annexe
L'expression peut être incomplète, ponctuée d'onomatopées, d'interjections. Ce type d'énoncé est tributaire des réactions d'un ou de plusieurs interlocuteurs.
Article Annexe I
Un tel renseignement est indispensable pour éviter les erreurs d'interprétation lorsque l'utilisateur s'écarte des conditions techniques recommandées et surtout lorsqu'il utilise le réactif dans les expériences de fixation-élution tout en respectant ces
Article Annexe I
Résultats attendus : R1 - La lecture et l'analyse des documents de réception sont sans erreur. R2 - Le classement et le pointage des grumes sont conformes aux données.
Page 17 · 367 résultats