CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 341 résultats pour « excursion en montagne »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e408

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Par actes en date des 11, 18 et 20 octobre 2010, madame Y...a fait assigner madame X..., monsieur Z...et madame A...en référé expulsion outre condamnation au paiement d'une provision d'un montant de 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe4bd3db21cbdd8e8b5

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole MONTAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f404

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Audience présidée par Françoise CLEMENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole MONTAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e74a

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Par acte extrajudiciaire en date du 11 juillet 2008, la société IMMOFRANCE lui a fait délivrer commandement de payer visant la clause résolutoire, le montant de l'arriéré locatif représentant alors la

Source officielle
TJ

JCP

69680863cdc6046d4751b9e9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DE PONCINS, assistée de Karine BLEUSE, Greffière; Marie DE MONTAIGNE DE PONCINS juge des contentieux de la protection, après débats, a avisé les parties présentes que la décision serait rendue ce jour

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-4795

Admin. suprême

17 juillet 2003

17 juillet 2003

Ces images furent insérées dans un montage vidéo où figuraient d’autres personnes et montrées à des témoins, dont deux identifièrent le requérant comme étant l’auteur de certains vols.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401714_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La commune de Montagny-la-Resle a pour sa part signé avec la société V-ipcom, le 29 juin 2022, un « bon de commande » portant sur la fourniture de « serveurs WIFI » et de « bornes », pour un montant de

Source officielle
TJ

JCP

69e2acc5cdc6046d479fb644

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

L’expulsion de Monsieur [F] [S] sera ordonnée, en conséquence. II. SUR LES DEMANDES DE CONDAMNATION AU PAIEMENT : L’E.P.I.C.

Source officielle
TJ

JCP

69e2accfcdc6046d479fb6f7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

L’expulsion de Monsieur [R] [G] et Madame [X] [G] sera ordonnée, en conséquence. II.

Source officielle
CC

civ1

6137225acd580146773fc460

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

Jean-Pierre X..., demeurant à Capbreton (Landes), Le Bourg Angresse, 2 / de la compagnie d'assurances Abeille Paix, dont le siège est à Paris (9e), ..., 3 / de la société Hydro Montage, dont le siège

Source officielle
CC

civ2

6137233dcd580146774073df

Cassation

7 janvier 1999

7 janvier 1999

Y... l'a fait citer en paiement de loyers et en expulsion devant le tribunal civil de première instance de Papeete qui, par décision réputée contradictoire, a accueilli ses demandes ; que M.

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038691274

Admin. suprême

26 juin 2019

26 juin 2019

Aux termes de l'article L. 122-16 du code de l'urbanisme, dans sa rédaction issue de la loi du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne : " Toute

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210033

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

et vendu par son assuré, ni du caractère caché des défauts pour l'acquéreur, la compagnie AXA France oppose que le contrat souscrit auprès d'elle par la société Tepeecal Plus contient des clauses d'exclusion

Source officielle
CC

civ2

6137238dcd5801467740b463

Cassation

1 février 2001

1 février 2001

X..., Aimé de Y..., demeurant tous trois Grosse Montagne, 97129 Lamentin, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (2ème chambre), au profit du Département

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecd1

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole MONTAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edcf

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole MONTAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed3

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole MONTAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc0

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole MONTAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d8a2

Appel

22 février 2011

22 février 2011

cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole MONTAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7f5

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole MONTAGNE

Source officielle

Page 17 sur 318

← PrécédentSuivant →