Inventaire intermittent et variation des stocks. Amortissements. Dépréciations. Provisions. Ajustements de charges et de produits. Prise en compte des variations de change. Cessions d'immobilisations.

Article Annexe I-b

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Tout ou partie des documents suivants, sur supports papier ou supports numériques : Les historiques, les inventaires des risques prévisibles, des incidents et accidents Les références réglementaires normatives et techniques Le document unique d'évaluation

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Un inventaire des meubles, des affaires personnelles ainsi que les objets précieux apportés par la personne accueillie figure en annexe du présent contrat. Un état des lieux de la chambre ou du logement figure en annexe. 2. La restauration.

Article Annexe

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-sur le terrain A3 -Outil de transformation, élevage, conditionnement et stockage Lieu de vinification Contrôle documentaire et contrôle sur site Capacité minimale de vinification Contrôle documentaire (Inventaire des contenants

LEGIARTI000024751074

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PÉRIMÈTRE ET CRITERES DE COMPTABILISATION DES ACTIFS 1.1 IMMOBILISATION CORPORELLE Une immobilisation corporelle est un actif physique identifiable et normalement identifié dans un inventaire physique, - dont l'utilisation s'étend sur plus d'un exercice

Article ANNEXE

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ne peuvent requérir l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation, ni s'immiscer dans les actes de son administration ; ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires

LEGIARTI000024744669

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Article Annexe II

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Un recalage périodique est effectué par un inventaire physique, au moins annuellement, le cas échéant, de manière tournante. L'état des matières stockées est référencé dans le plan d'opération interne lorsqu'il existe.

Article Annexe IIc

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opérationnelle C4-1.3 Participer à la planification des commandes et des livraisons C4-2 Contrôler les mouvements de stocks C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant les documents et outils de gestion appropriés C4-2.5 Réaliser un inventaire

Article Annexe IIc

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Article Annexe I (suite)

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Principes d'organisation Inventaire et entretien de l'outillage S5.3 - hygiène et sécurité Prévention des risques professionnels Premiers secours en cas d'accident X X X Protections au poste de travail et précautions à respecter

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