Codes de loi français

Article 12

Elle comporte au minimum les dispositions suivantes : - la mise en sécurité des fronts de taille ; - le nettoyage de l'ensemble des terrains et, d'une manière générale, la suppression de toutes les structures n'ayant pas d'utilité après la remise en état

Article Annexe

partie des tâches suivantes : -préparation du poste de travail et contribution à la mise en service des moyens de production ; -conduite et surveillance des moyens de production, contrôle des produits fabriqués ; -maintenance dédiée à la production ; -nettoyage

Article Annexe I

techniques) X X 5 - Défauts d'accessibilité, d'entretien et d'usure Vérifier l'entretien régulier des installations conformément aux textes en vigueur : accumulation des graisses et des flottants dans les installations, niveau de boues, nettoyage

Article Annexe II - II. Maquette 26

Evaluation : -100 endoscopies souples (avec au moins 20 lavages broncho-alvéolaires et 50 biopsies bronchiques) ; Validation de la participation à : -5 ponctions transpariétales thoraciques ; 3.6.

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

notamment soins cutanés préopératoires ; 27° Recherche des signes de complications pouvant survenir chez un patient porteur d'un dispositif d'immobilisation ou de contention ; 28° Soins de bouche avec application de produits non médicamenteux ; 29° Lavage

Article Annexe 2

de sécurité pour débris Optionnel 1 paire de chaussures de sécurité Optionnel Matériel de protection contre l'infection 2 masques de protection respiratoire de type FFP2 à usage unique Matériel de protection et de sauvetage Matériel de nettoyage

Article Annexe III

travail "Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article Annexe

Le matériel doit être conçu de façon à permettre un nettoyage fiable et minutieux. Il doit être nettoyé selon des procédures détaillées.

Article Annexe I

Les fiches de suivi du nettoyage des équipements ainsi que les bordereaux de traitement des déchets détruits ou retraités sont mis à la disposition de l'inspection des installations classées. - présentation des fiches de suivi du nettoyage des équipements

Article Annexe I

Le matériel de nettoyage est adapté aux risques. 5.3.

Article Annexe I

C1.3 - nettoyer Un poste de travail équipé pour le nettoyage avec les produits, machines et accessoires Le choix du type de nettoyage à réaliser est fait correctement en tenant compte du matériau.

Article Annexe I

travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage

Article PS 4

Sont autorisées dans le cadre du fonctionnement normal des parcs de stationnement, sans mesure de sécurité additionnelle, les activités annexes listées ci-après : - aires de lavage de véhicules ; - aires de montage et de réparation de petits équipements

Article Annexe

Assurer les opérations de maintenance de tous types d'appareils horaires Assurer le démontage complet et le nettoyage de tout type de mécanisme d'horlogerie, en respectant les règles de manipulation et de classement des pièces.

Article 12

nécessaire pour confirmer ou infirmer la présence de maladie vésiculeuse des suidés. 6° Les porcs ne peuvent quitter l'exploitation dans laquelle ils sont détenus au cours des vingt et un jours suivant l'achèvement des opérations préliminaires de nettoyage

Article 219-06

Les étais retenant les antennes auto-portées doivent être en acier inoxydable et convenablement coupées au moyen d'isolateurs accessibles aux fins de nettoyage.

Article Annexe II

Concernant les activités/ prestations sous-traitées à des tiers : ACTIVITÉS/ PRESTATIONS NOM ET ADRESSE Préparation : étape à préciser Conservation Archivage Transport Autres : nettoyage, contrôle de la ZAC.

Article L253-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 94

conditions de stockage, de manipulation, de dilution et de mélange avant application des produits phytopharmaceutiques ; 2° Les modalités de manipulation, d'élimination et de récupération des déchets issus de ces produits ; 3° Les modalités de nettoyage

Article ANNEXE 2

immatériel de l'humanité prévue par la convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel adoptée à Paris le 17 octobre 2003, dans la catégorie des savoir-faire liés à l'artisanat traditionnel 44 Activités de sécurité privée 45 Nettoyage