Elle comprend en outre : / - le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ou son représentant ; / - le directeur du service des retraites de l’État ou son représentant ; / - un médecin

[6] fait état de confidences reçues de la part de Monsieur [M] [V] lors d'entretiens avec ce dernier avant les congés d'été concernant des difficultés rencontré par celui-ci avec la direction et le médecin

La décision de délivrer la carte de séjour est prise par l'autorité administrative, après avis du médecin inspecteur de santé publique compétent au regard du lieu de résidence de l'intéressé ou, à Paris

hospitalier de regarder le risque de transmission du virus de l'immunodéficience humaine par voie sanguine comme établi en 1983 et avoir relevé que le centre hospitalier avait diffusé, dès juillet 1983, aux médecins

général de l'agence, ou, à Paris, du médecin, chef du service médical de la préfecture de police () ". 6.

La partie appelante produit pour en justifier un certificat médical du 21 mai 2019 établi par le docteur I..., médecin chef au service des armées qui certifie que "l'état de santé de M. H...

L'appelant produit toutefois un certificat médical du médecin chef de service, le docteur [U] [M], en date du 6 mars 2020, faisant état de la nécessité d'un relogement du patient et de sa famille et de

médecin chef de service responsable du pôle CPR2A à [Localité 1], n'ont pas pleinement exercé leur rôle d'accompagnement et d'évaluation objective de l'intéressée ; Attendu qu'un premier bilan a été

Les courriers des docteurs [S] [T] et [J] [Y], chefs de service montrent qu'ils ont aménagé ou organisé leur service en tenant compte de l'activité syndicale de [B] [K] ; ses activités dans ce domaine

Le médecin-chef du service indiqua que l’état du requérant pouvait se dégrader brusquement et que, par conséquent, celui-ci avait besoin de soins médicaux permanents.

ayant la responsabilité administrative et médicale d'un ou plusieurs services » « médecin assurant la direction et la coordination de l'ensemble des services médicaux de l'établissement ou d'un laboratoire

Y..., médecin psychiatre que celle-ci exerce la fonction de médecin-directeur du CAMSP, alors que Mme V...

Vers 9 heures, ses constantes ont à nouveau été prises à l'arrivée du cadre infirmier et du médecin cheffe du service des soins palliatifs, laquelle a, selon la requérante, estimé qu'il s'agissait d'une

) du Bas-Rhin en qualité de médecin-chef ; cet emploi au profit des HUS doit être qualifié en " catégorie active " au regard des risques inhérents et permanents qu'il implique ; - dans le cas d'une

chef responsable administratif, en l'espèce Mme [T]; Que, si comme le prétend l'employeur, les conclusions du rapport étaient «' accablantes à l'égard du management de Mme [T], chef de service'», il

B A par le service des urgences le 23 février 2019 en l'absence de relecture par un médecin radiologue des radiographies réalisées.

Elle comprend en outre : - le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ou son représentant ; / - le directeur du service des retraites de l'Etat ou son représentant ; / - un médecin

Aux termes de l'article R. 1112-73 du code de la santé publique : " Dans les cas de signes ou d'indices de mort violente ou suspecte d'un hospitalisé, le directeur, prévenu par le médecin chef du service

Le certificat dit «   de vingt-quatre heures   » rédigé par le médecin-chef du service de psychiatrie de l’hôpital mentionnait   : «   Présente un délire de persécution en phase suraigüe

A D était médecin-chef du service de chirurgie orthopédique de l'hôpital d'instruction des armées Laveran jusqu'à son départ à la retraite.