Le coût de ce camionnage accessoire est déterminé en fonction du poids à transporter et de la distance à parcourir entre ville et aéroport selon la formule définie par l'arrêté visé à l'alinéa précédent. 2° Coût de manutention, de conditionnement, de

Article ANNEXE

—

Il est exposé aux risques liés au travail sur site : manutention, travail en hauteur, utilisation des postes à souder, risques électriques, risques liés à l'utilisation des fluides frigorigènes et aux appareils sous pression.

Article Annexe I

—

Le contexte de travail des salariés des entreprises de transport et des entreprises réalisant des activités de transport se caractérise par des contraintes renforcées : la mobilisation de moyens et techniques de transport, d'outils logistiques (manutention

Article D510-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 34

Code de l'environnement

représentants proposés par des associations mentionnées à l'article L. 141-1 du présent code ; -un représentant proposé par la Fédération française des sociétés d'assurances ; -un représentant proposé par une organisation représentative des entreprises de manutention

Article Annexe Ia

—

Participation aux opérations de manutention et de stockage de l'aéronef conformément aux procédures. Participation aux opérations de préparation pré et post vol d'un aéronef conformément aux procédures.

LEGIARTI000026498432

—

Maintenance d'engins de chantier, levage, manutention et de machines agricoles. Mécanique automobile. Mécanique de marine. Réparation de carrosserie. Médecine de prévention. Médecine généraliste et spécialisée. Assistance médico-technique.

Article 3

—

Manutention et stockage des éléments combustibles.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

, vis de manutention, etc) ; Le conducteur ne procède à la mise en œuvre de ces équipements que sur autorisation préalable du responsable opérationnel du site ; e) La vérification, avant le départ, du chargement, du calage, du sanglage éventuellement,

Article 4

—

Lors des opérations de manutention, des conteneurs spécifiques assurent le confinement.

LEGIARTI000050190592

—

Séparation des autres marchandises et des lieux occupés par des personnes Toutes les opérations de transport de substances radioactives (préparation du colis, envoi, manutention du colis, chargement, déchargement, acheminement, entreposage en transit,

Article 2

—

parachutisme (FFP) Technicien de maintenance des matériels agricoles 252r 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention

Article Annexe

—

seul usage des installations) est constituée de deux termes : c) Exclusion Sont exclus du bilan des activités et masses à expédier les matières, les rejets autorisés liquides et gazeux, ainsi que les déchets issus des moyens d'entreposage, de manutention

LEGIARTI000041541701

—

Articles L. 3141-32 et D. 7121-39, premier alinéa Agrément des caisses de congés payés des personnels des entreprises de manutention des ports.

Article 259 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 51

Code général des impôts

lorsque ces manifestations ont effectivement lieu en France ; 6° Lorsqu'elles sont matériellement exécutées en France au profit d'une personne non assujettie : a) Les activités accessoires au transport, telles que le chargement, le déchargement, la manutention

Article Annexe III

—

Outre les dispositions prévues au 1.4, les prescriptions ci-après doivent être respectées par le conducteur et la personne responsable de la manutention aux installations à terre. 2.1.1. Dispositions applicables à tous les transports.

Article 2

—

Manutention et stockage des éléments combustibles.

Article ANNEXE I b

—

Choisir des matériels et de l'outillage C2. 3 : Identifier des matériaux et des composants RÉALISER C3 C3. 1 : Organiser son intervention C3. 2 : Sécuriser son intervention C3. 3 : Intervenir à proximité des réseaux C3. 4 : Effectuer la manutention

LEGIARTI000025084897

—

29.2AA 2,80 Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques 29.2CA 2,70 Fabrication d'équipements de levage et de manutention

Article Annexe I

—

Véhicules, engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions

Article 25

—

qui concerne les récipients visés au c : - lors du transport, les organes de vidange et de robinetterie sont efficacement protégés contre les chocs, l'arrachement et plus généralement toute agression extérieure ; - lors du contrôle, les moyens de manutention

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