danse et des conservatoires nationaux de région et au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique ou de danse des écoles territoriales de musique, de danse et d'art dramatique ; Vu l'ordonnance

, qui fait commerce d'instruments de musique, partitions et méthodes.

L'association Territoire de Musiques organise chaque été depuis 1989 un festival de musique dénommé " les Eurockéennes de Belfort ".

22.210, V 11-22.211, W 11-22.212, X 11-22.213 et Y 11-22.214 ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1224-1 du code du travail ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que l'Association de l'école de musique

2° Danse ; / 3° Arts plastiques. / Les spécialités Musique et Danse comprennent différentes disciplines

Dominique Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit : 1 / de l'association Savenay Musique, association

nationaux supérieurs de musique et de danse de Paris et de Lyon sont des établissements d'enseignement supérieur au sens de l'article L. 759-1 du code de l'éducation.

INTIMÉES : - SAS EMI MUSIC FRANCE prise en la personne de son Président, ayant son siège social [Adresse 4], - Société SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE prise en la personne de ses représentants

[C], gérant de la société Backstage Music, s'est rendu caution dans la limite de 22 000 euros pour le premier prêt et de 65 000 euros pour le second.

D E C I D E : Article 1er : L'arrêté du 22 mai 2023 du président du syndicat mixte de gestion de l'école nationale de musique de Villeurbanne est annulé.

AFFAIRES CULTURELLES CFDT et par le SYNDICAT GENERAL DES AFFAIRES CULTURELLES CGT tendant à l'annulation du décret n° 93-15 du 5 janvier 1993 portant création de l'établissement public de la Cité de la Musique

de la part de l’école de musique, en particulier une facture de l’instrument, un règlement intérieur ou un contrat de location l’informant de la nécessité d’assurer la clarinette.

et de danse et des conservatoires nationaux de région et au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique ou de danse des écoles territoriales de musique, de danse et d'art dramatique ;

agréées ou non agréées, du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique et du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, danse

Bobigny Musiques Canal 93 à l'indemniser du préjudice résultant de la résiliation fautive du contrat ; 4°) de mettre à la charge de l'établissement Bobigny Musiques Canal 93 la somme de 2 000 euros

des syndicats d'artistes musiciens de France - CGT demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2011-475 du 28 avril 2011 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique

2° Danse ; 3° Art dramatique ; 4° Arts plastiques. ; Les spécialités Musique, Danse et Arts plastiques comprennent différentes disciplines / Pour les spécialités Musique, Danse et Art dramatique, ils

en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de professeur de musique.