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382 résultats pour « parachutisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e2fcdc6046d475242a8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Cela me rappelle l'époque où j'ai passé mon brevet para au 1er régiment de hussards parachutistes. Le bon vieux temps que je ne suis pas près d'oublier.

Source officielle

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02234_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

A..., entré dans B... étrangère le 5 janvier 2011, caporal-chef au moment des faits litigieux, exerçait les fonctions de cuisinier au sein de B... étrangère du 2ème régiment étranger de parachutistes de

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2101441_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

A a servi dans l'armée de terre à compter du 6 mai 1997, au sein du 35e régiment d'artillerie parachutiste basé à Tarbes.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1906882_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B E est entré en service dans l'armée de terre le 7 janvier 1997 au sein du 3ème régiment de parachutiste, d'infanterie et de marine, et a été rayé des contrôles le 3 novembre 2012.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2200062_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

G, militaire sous contrat d'engagement à compter du 8 janvier 2019 et pour une durée de 5 ans, s'est engagé dans le 35ème régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00899_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

C pratiquait le rugby en championnat amateur de Fédérale 2 et au sein de l'équipe d'Algérie alors en constitution et était licencié de parachutisme, activités rendues impossibles par les douleurs et la

Source officielle
CE

PRESS;GCREFERRALS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2429148-2626383

Admin. suprême

21 juillet 2008

21 juillet 2008

Theocharides était membre subit l’assaut d’un bataillon de parachutistes turcs appuyé par 20 tanks qui enfonça les lignes chypriotes grecques et s’infiltra dans son flanc droit.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00781_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

I, engagé volontaire en 1976, a été parachutiste, moniteur de saut puis artilleur et directeur de séances de tirs avant d'être radié des contrôles le 1er juillet 1999.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2101441_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

A a servi dans l'armée de terre à compter du 6 mai 1997, au sein du 35e régiment d'artillerie parachutiste basé à Tarbes.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1903482_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

En 2013, il appartenait au corps des officiers des bases de l'air, en tant qu'officier commando parachutiste, et a participé à de nombreuses opérations extérieures.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2227056-2382299

Admin. suprême

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Theocharides était membre subit l’assaut d’un bataillon de parachutistes turcs appuyé par 20 tanks qui enfonça les lignes chypriotes grecques et s’infiltra dans son flanc droit.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2603051-2832357

Admin. suprême

15 janvier 2009

15 janvier 2009

that “it was in Algeria that Paul Aussaresses ... was called on to carry out his most painful mission” and that “while his name [was] still unknown to the public at large, this former Free French parachutist

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00331

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

; que les parties s'accordent pour les périodes, motifs et postes ci après : - 5 mai au 5 août 2003, renouvelé jusqu'au 31 octobre 2003 pour "accroissement temporaire d'activité justification : parachutiste

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1906920_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

A, parachutiste dans l'armée de terre depuis le 4 avril 2000, a été réformé puis radié et mis à la retraite anticipée du fait de son état de santé, le 12 mai 2017.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100281

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

expliquait que le contrat d'assurance groupe qu'il avait souscrit ne le garantissait pas du décès survenu en cas de conflit ou de pratique du sports ou d'activités à risques, tel que le parachutisme

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3d26af9fd1f8094ddb9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

sont le fait volontaire de l'assuré ou du bénéficiaire,les accidents résultant de la pratique de tout sport à titre professionnel ou semi-professionnel, de toute activité aérienne, à l'exception du parachutisme

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103163_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

technique édictées par la fédération délégataire en application de l'article L. 311-2, ainsi que de l'escalade en "via ferrata" ; / 5° Quelle que soit la zone d'évolution : / a) Du canyonisme ;/ b) Du parachutisme

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936320

Admin. suprême

24 juillet 2009

24 juillet 2009

rencontré l'ensemble des personnels militaires en fonction à Montauban et a, à cette occasion, présenté les travaux en cours du Livre blanc sur la défense , en précisant que le 17ème régiment de génie parachutiste

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

662c9502b787c4000862f751

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[M], adjudant chef du RCP (régiment de chasseurs parachutistes de [Localité 1], du bureau environnement humain) des 28 avril 2023 et 10 mai 2023 s'informant auprès de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd133ac4723e7d2e8a509e

Appel

15 octobre 2018

15 octobre 2018

inférieur à 25 %, que ce taux comme le besoin d'assistance humaine sera évalué à la hausse et que l'incidence professionnelle est désormais indéniable puisqu'il était militaire dans les commandos parachutistes

Source officielle