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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
6a191e2fcdc6046d475242a8
28 mai 2026
Cela me rappelle l'époque où j'ai passé mon brevet para au 1er régiment de hussards parachutistes. Le bon vieux temps que je ne suis pas près d'oublier.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02234_20251124
24 novembre 2025
A..., entré dans B... étrangère le 5 janvier 2011, caporal-chef au moment des faits litigieux, exerçait les fonctions de cuisinier au sein de B... étrangère du 2ème régiment étranger de parachutistes de
CHAMBRE 3
DTA_2101441_20250319
19 mars 2025
A a servi dans l'armée de terre à compter du 6 mai 1997, au sein du 35e régiment d'artillerie parachutiste basé à Tarbes.
5ème Chambre
DTA_1906882_20231219
19 décembre 2023
B E est entré en service dans l'armée de terre le 7 janvier 1997 au sein du 3ème régiment de parachutiste, d'infanterie et de marine, et a été rayé des contrôles le 3 novembre 2012.
DTA_2200062_20240402
2 avril 2024
G, militaire sous contrat d'engagement à compter du 8 janvier 2019 et pour une durée de 5 ans, s'est engagé dans le 35ème régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes.
6ème chambre
DCA_21VE00899_20230330
30 mars 2023
C pratiquait le rugby en championnat amateur de Fédérale 2 et au sein de l'équipe d'Algérie alors en constitution et était licencié de parachutisme, activités rendues impossibles par les douleurs et la
PRESS;GCREFERRALS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2429148-2626383
21 juillet 2008
Theocharides était membre subit l’assaut d’un bataillon de parachutistes turcs appuyé par 20 tanks qui enfonça les lignes chypriotes grecques et s’infiltra dans son flanc droit.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00781_20250627
27 juin 2025
I, engagé volontaire en 1976, a été parachutiste, moniteur de saut puis artilleur et directeur de séances de tirs avant d'être radié des contrôles le 1er juillet 1999.
DTA_2101441_20230720
20 juillet 2023
1ère Chambre
DTA_1903482_20230511
11 mai 2023
En 2013, il appartenait au corps des officiers des bases de l'air, en tant qu'officier commando parachutiste, et a participé à de nombreuses opérations extérieures.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2227056-2382299
10 janvier 2008
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2603051-2832357
15 janvier 2009
that “it was in Algeria that Paul Aussaresses ... was called on to carry out his most painful mission” and that “while his name [was] still unknown to the public at large, this former Free French parachutist
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00331
25 février 2009
; que les parties s'accordent pour les périodes, motifs et postes ci après : - 5 mai au 5 août 2003, renouvelé jusqu'au 31 octobre 2003 pour "accroissement temporaire d'activité justification : parachutiste
DTA_1906920_20230613
13 juin 2023
A, parachutiste dans l'armée de terre depuis le 4 avril 2000, a été réformé puis radié et mis à la retraite anticipée du fait de son état de santé, le 12 mai 2017.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100281
1 mars 2017
expliquait que le contrat d'assurance groupe qu'il avait souscrit ne le garantissait pas du décès survenu en cas de conflit ou de pratique du sports ou d'activités à risques, tel que le parachutisme
4ème chambre 2ème section
68dec3d26af9fd1f8094ddb9
2 octobre 2025
sont le fait volontaire de l'assuré ou du bénéficiaire,les accidents résultant de la pratique de tout sport à titre professionnel ou semi-professionnel, de toute activité aérienne, à l'exception du parachutisme
2ème Chambre
DTA_2103163_20230517
17 mai 2023
technique édictées par la fédération délégataire en application de l'article L. 311-2, ainsi que de l'escalade en "via ferrata" ; / 5° Quelle que soit la zone d'évolution : / a) Du canyonisme ;/ b) Du parachutisme
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936320
24 juillet 2009
rencontré l'ensemble des personnels militaires en fonction à Montauban et a, à cette occasion, présenté les travaux en cours du Livre blanc sur la défense , en précisant que le 17ème régiment de génie parachutiste
4eme Chambre Section 1
662c9502b787c4000862f751
26 avril 2024
[M], adjudant chef du RCP (régiment de chasseurs parachutistes de [Localité 1], du bureau environnement humain) des 28 avril 2023 et 10 mai 2023 s'informant auprès de M.
Pôle 2 - Chambre 3
5fdd133ac4723e7d2e8a509e
15 octobre 2018
inférieur à 25 %, que ce taux comme le besoin d'assistance humaine sera évalué à la hausse et que l'incidence professionnelle est désormais indéniable puisqu'il était militaire dans les commandos parachutistes
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