Le tribunal estime que les [passages] dans lesquels l'auteur a correctement nommé l'infraction mais a fourni une mention erronée du code pénal ne sont pas préjudiciables à l'honneur et à la réputation

GIRONDE [Adresse 15] [Localité 5] Non comparante EXPOSE DU LITIGE Le 11 mai 2014, Madame [L] [Y] a été victime d’un accident de la circulation sur la commune de [Localité 13], alors qu’elle était passagère

la palette restait dans le camion ; qu'il était constaté l'absence de cerclage de maintien et de tire-fond de fixation de l'affût sur la palette, le canon étant bloqué uniquement par 4 cales bois clouées

ceux contenus dans les messageries [Courriel 7] et [Courriel 9]) à en prendre copie uniquement sous forme numérique ; - et mener les recherches sur tous supports informatiques, ordinateurs, serveurs, cloud

Il ressort des pièces du dossier que le projet litigieux porte sur la création d'un nouveau quartier d'habitation, baptisé " l'îlot du Clouq ", composé d'une vingtaine de lots d'une superficie moyenne

Il verse aux débats un constat d'huissier daté du 29 mai 2018 constatant que le long du cheminement, des planches de bois 'hérissées de clous' sont posées sur la palissade.

A la date de la présente décision, il n'est pas sérieusement contesté que la conduite du projet consistant dans l'exploitation des données de passages aux urgences pour l'analyse du recours aux soins et

Ce rapport abscons aux lourdes références psychanalytiques explique en introduction : "ta taxidia, il n'y a pas de renvois parce qu 'il n'y a pas de passages à l'actes, ils étaient

deteriorated as a result of, amongst other things, poor healing of the fracture coupled with a bone infection, not least because he had fallen, damaging the plate and screws and causing chronic blood clots

Sur l’indemnisation des préjudices [Z] [K], qui est née le [Date naissance 1] 1972, et est cogérante d’une société avec son mari, a donc été victime comme passagère le 1er janvier 2020 d’un accident de

Il n'existe pas de témoin extérieur à l'accident alors qu'aucun véhicule ne transportait de passager. M. [N] n'a conservé aucun souvenir de l'accident et de ce qui a précédé. M.

contexte qu'[F] [S] était opéré le 17 juin 2014 par le [D] [T] au service de chirurgie orthopédique et traumatologique infantile du CHU d'[Localité 13], pour réduction de la fracture, mise en place d'un clou

indemnitaires présentées sont excessives : seuls 19 840 euros HT au titre des travaux peuvent être admis ; en effet, les travaux plus onéreux prescrits par l'expert incluent la réalisation d'une paroi clouée

phases : une étude préliminaire le 24 août 2004, et l'étude géotechnique de faisabilité du 23 février 2006 ; cette dernière préconisait pour la réalisation des travaux, soit la réalisation d'une paroi clouée

[O] a attendu le passage du véhicule de Mme [V] pour jeter une grosse pierre au milieu du chemin, manquant de peu de la heurter. Dès le 8 mai 2018, Mme [V] et M.

Je ne peux pas aller plus loin que le projet et, compte tenu du règlement des copropriétaires, je suis dans les clous. Par rapport à ce que j'ai écrit, je n'ai pas d'autre engagement à prendre.

G] palettes recyclage ; que les équipements de sécurité équipant le personnel envoyé par Intermapi sont fournis indifféremment par Intermapi et par [G] palettes recyclage ; que les matériaux bois et clous

Ce désordre est établi et il est apparu après la réception. 15/ La finition du plan de travail de la salle de bain a été réalisée avec des clous, ce qui a manifestement été réservé lors des opérations