contre Pierre X..., des chefs de faux, usage de faux et escroquerie, a, statuant sur renvoi après cassation, confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit

avec constitution de partie civile ", daté du 21 septembre 1998, le conseil des parties civiles a dénoncé des faits qui auraient été commis en 1998, sans lien aucun avec les plaintes initiales, qualifiés

indemnité contractuelle de licenciement égale à deux ans de salaire, cette circonstance ne saurait constituer la preuve que ce document, qu'il déclare n'avoir retrouvé qu'en cours de procédure, est faux

font valoir que la fausseté des faits dénoncés ressort des décisions de relaxe dont ils ont bénéficié, et que l'association les a dénoncés en connaissance de l'inexactitude de ces faits, ainsi qu'en témoigne

pénale […] déposée le 11 décembre 2014 pour des faits de faux et usage de faux en écriture publique'‘, constatations dont il résultait qu'il s'était seulement écoulé cinq mois entre la prétendue alerte

Y... des chefs de vol aggravé, vols, abus de confiance, faux et usage de faux, et complicité de ces délits, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575 alinéa

X... ; de plus, la circonstance même que la plainte ait été formulée à trois reprises tend à accréditer la thèse d'une pleine lucidité de son auteur dans l'expression de sa volonté ; il n'est pas inutile

X... a déposé plainte à l'encontre du docteur A... auprès du conseil de l'ordre des médecins en lui reprochant d'avoir délivré les 19 juin 2009, 2 juillet 2009 et 23 septembre 2009 de faux certificats

pour faux et usage de faux en écriture authentique et acceptation d'un chèque sans provision ; "aux motifs que les experts ont constaté que d l'encre du stylo à bille utilisé pour l'apposition de la

, par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, l'abus d'une qualité vraie ou encore l'emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale ; qu'en l'espèce le pouvoir signé

Corinne, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, du 6 décembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne

faux, usage de faux et subornation de témoins, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 14 juin

de sa fille mineure, Marie Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 18 janvier 2007, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte

D..., elle ne pouvait pas avoir le sentiment d'avoir été séquestrée ; qu'en énonçant néanmoins qu'au moment du dépôt de la plainte, Mme A...

simples, auxquelles il se référait dans sa plainte avec constitution de partie civile, étaient des faits de diffamation et de faux témoignage ; qu'en effet il se plaignait de ce que la personne visée

T... ont porté plainte devant le procureur de la République, le 4 avril 2011, dénonçant notamment l'usage d'un faux acte, dit de confirmation de donation mutuelle entre époux, par M.

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 octobre 2001, qui, pour faux, usage de faux et escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et a statué

abusive ou dilatoire s'impose à la juridiction correctionnelle saisie par la personne visée par la plainte aux fins d'indemnisation, s'agissant du constat du caractère fautif ou non de cette plainte ;

En outre, l'issue de la plainte en cause déposée par M.

formé par : - LA SOCIETE MARC ORIAN, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 11 mai 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte