X..., admis en soins psychiatriques sans consentement le 25 juin 2018 sur décision du représentant de l'État dans le département, en application de l'article L. 3213-2 du code de la santé publique, a saisi

leur ensemble, les faits, dont elle constatait l'existence, tenant à ce que Mme [K] avait connu plusieurs périodes de dépression, tenant au certificat médical du docteur [B] [R]-[O], médecin psychiatre

que la victime, âgée de 40 ans, présentait une arriération mentale moyenne sans trouble psychotique sans présenter cependant des troubles mentaux évoquant une agression récente ; que toutefois le psychiatre

européenne des droits de l'homme, préliminaire, 201, 591 et 593 du code de procédure pénale : "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de supplément d'information et de complément d'expertise psychiatrique

X... avait produit des attestations mais avait également obtenu et sollicité du juge de la mise en état que soient entendus les deux médecins psychiatres qui suivaient son épouse ; que cependant, comme

X..., domicilié à Sarre-Union, s'est rendu en consultation chez un médecin (psychiatre) de Strasbourg ; que la Caisse primaire d'assurance maladie a limité sa participation au trajet entre le domicile

Y... avait produit aux débats une lettre datée du 13 novembre 1961 du directeur de l'hôpital psychiatrique dans lequel séjournait sa mère ; qu'en n'examinant pas cette lettre qui faisait état de l'examen

[L] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de mesure d'expertise psychiatrique de Mme [N], de retour immédiat des enfants en Hongrie et de condamnation de Mme [N] à lui payer la somme de 3 000 euros

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 14 mars 2023), le 16 février 2023, après avoir été admis en soins psychiatriques sans consentement sous la forme

Y... a été hospitalisé treize fois en milieu psychiatrique, mais en fonction d'un état ultérieur supposé stabilisé, a violé l'article 2270-1 du code civil par fausse application ; 2 / que s'attachant

surprises par l'attitude du prévenu qui, assis sur une table dans la salle de classe dont les rideaux avaient été tirés, tenait Lucie blottie contre lui en se penchant sur elle ; que l'expertise psychiatrique

X... a admis devant l'expert psychiatre avoir avoué les faits devant les gendarmes et a soutenu avoir dit n'importe quoi par manque de médicaments à lui nécessaire ; que ce n'est qu'ensuite qu'il a nié

lui envoyant régulièrement ses propres enfants en vacances ; "- que le prévenu souffre de troubles de la sexualité, ceux-ci n'excluant pas toute possibilité d'érection ; "- que l'expertise psychiatrique

dans le dossier de personnalité de Sofiane X... son casier judiciaire et les jugements y afférents, qui a procédé à l'interrogatoire de curriculum vitae et fait examiner l'intéressé par un expert psychiatre

relevée par l'expert psychiatre n'exclut en aucun cas une dangerosité criminologique sur laquelle l'expert ne s'est pas prononcé " ; qu'en se prononçant ainsi, elle n'a pas suffisamment caractérisé un

[H] [Y], médecin psychiatre, a certifié que M.

l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile déposée par Geneviève X... à l'encontre d'Alain Y..., psychiatre

fait part de son intention de changer de praticien, et qui ne se serait pas soumis aux analyses ou rendez-vous préalables obligatoires ; que le patient avait la possibilité de faire appel à d'autres psychiatres

Z... ont été engagés respectivement le 1er janvier 1971, le 1er septembre 1976 et le 4 octobre 1968 en qualité de médecin-psychiatre par le Centre Le Coteau-Georges Amado, institut d'éducation spécialisé

l'état du requérant à la date à laquelle elle statue ; qu'en se plaçant à la date du 3 juin 1989 et en refusant de tenir compte des constatations opérées le 5 octobre 1990 dans le cadre de l'examen psychiatrique