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647 résultats pour « traitement bucco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 1

671be08fcda2201c09829f00

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

soins qu’elle a subis avec l’accord de cette dernière, 3/ Entendre les parties et tous sachants à charge de consigner exactement leurs déclarations, 4/ Décrire l’état initial, l’état médical et l’état bucco-dentaire

Source officielle

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CAA

6ème chambre

DCA_21NT03177_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Il se prévaut d'une consultation le 4 mai 2021 à la permanence d'accès aux soins de santé (PASS) du centre hospitalier universitaire de Nantes, au cours de laquelle le médecin lui a prescrit un bilan bucco-dentaires

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0428JUD004160498

Admin. suprême

28 avril 2005

28 avril 2005

Buck déclara à nouveau qu'il ne voulait pas le faire et précisa qu'aucun de ses employés ne se trouvait à ce moment-là dans les locaux de l'entreprise.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2012070_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle a également bénéficié d'un traitement antalgique en raison de ses fortes douleurs.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

écembre 2014, Ahmet Akmanc/Turquie

ECLI:CEDH:001-174530

Admin. suprême

22 mai 2017

22 mai 2017

    Les requérants ont-t-ils été soumis, en violation de l’article 3 de la Convention, à des traitements inhumains ou dégradants ( Şükrü Yıldız c.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302788_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

B a ainsi créé un système de conversion des moteurs quatre temps carburateur à l'éthanol E85 pour machines ayant une fonction non routière, notamment des tondeuses, tracteurs, broyeurs, groupes électrogènes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06354

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

outre l'obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière ; "aux motifs que, le 9 mars 2013, alors qu'il circulait vers 4 heures du matin dans l'agglomération de la Teste du Buch

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a0fe976cdc6046d4787e4c3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats, et Madame

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0410DEC003245896

Admin. suprême

10 avril 2003

10 avril 2003

Il fut transféré à la maison d’arrêt de Buca (İzmir).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300219

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

précisé qu'il a demandé l'avis d'un spécialiste concernant l'accessibilité de la montée de la grange et qu'il a été précisé que des agriculteurs ne rentraient pas dans les granges anciennes avec un tracteur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03162

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

exergue la seule caricature en singe du garde des Sceaux, en mettant en cause l'équité du système judiciaire et surtout la personnalité de Mme A... « peut-être va-t-on assister à la construction d'un bûcher

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305386_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Vu : - le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne ; - le règlement (UE) n° 1303/2013 du Parlement et du Conseil du 17 décembre 2013 ; - le décret n° 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603750b56b67762ec8a2923d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

déclaration reçue le 10 septembre 1997 par l'employeur relate : «tentant de m'interposer entre un voyageur récalcitrant qui refusait de présenter sa pièce d'identité et un collègue de travail dans le train

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e73c25a97f0381f56ad

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

[Y] a subi un traumatisme avec perte de connaissance, un traumatisme du rachis cervical, un traumatisme bucco-dentaire avec plaie de la lèvre supérieure, un traumatisme thoracique fermé avec fractures

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207092_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

ont également mis en évidence notamment la présence d'une lésion ostéolytique autour des racines de la dent n° 26 et une brèche osseuse du fond du sinus maxillaire de 2,5 mm, avec une communication bucco-sinusienne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407344_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

B A, représenté par Me Buhors, demande au tribunal : 1°) de lui allouer l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 décembre 2024 par lequel le préfet du Finistère a refusé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb759f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Monsieur [X] n'a plus consulté le docteur [A], mais s'est par la suite plaint de céphalées nécessitant des traitements médicamenteux et d'une sinusite chronique détectée par scanner le 4 avril 2012.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101570_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B, âgé de 24 ans, sans aucun antécédent médical et alors qu'il était en train de se changer pour prendre son service à bord du bâtiment d'Assistance et de Soutien Métropolitain Rhône, a été victime d'un

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101659_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B, âgé de 24 ans, sans aucun antécédent médical et alors qu'il était en train de se changer pour prendre son service à bord du bâtiment d'Assistance et de Soutien Métropolitain Rhône, a été victime d'un

Source officielle
CA

4e chambre

6316e7806464464f130f5ece

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

a été débattue à l'audience publique du 30 Mai 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, ayant été entendu en son rapport et Madame Valentine BUCK

Source officielle