ROUTIER QU'IL CONDUISAIT CONSTITUE PAR UNE SEMI-REMORQUE ET UNE BENNE BASCULANTE, D'UNE LONGUEUR TOTALE DE 11, 40 METRES ET D'UN POIDS DE 35 TONNES ; QU'EN COURS DU CHARGEMENT DE LA BENNE PAR UNE GRUE

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le département de la Nièvre est situé dans l'axe du couloir de migration des grues cendrées ; que si les enquêtes de terrain effectuées par l'auteur

arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société nouvelle constructions métalliques de Provence (SNCMP) a chargé la société Etablissements Walon (société Walon) d'organiser le transport d'une grue

dérogation espèces protégées vis-à-vis des chiroptères (en particulier la noctule de Leisler, la noctule commune, la pipistrelle de Kuhl et la pipistrelle commune) et de l'avifaune (en particulier la grue

contre le rebord de la grue, et est restée en porte à faux ; La presse Raskni est équipée sur sa partie supérieure de 4 plots de levage ; Or, pour manutentionner la presse, le grutier de la société TMB

Alors qu'il avait lancé son décamètre de la main droite par-dessus la grume, celle-ci s'est décrochée des griffes du chariot et a chuté devant l'engin.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sciages et grumes, dont le siège est à Paris (8ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Nous vous demandons de vous équiper de camion grue pouvant répondre à nos attentes (...) et également de vous équiper ou de louer occasionnellement un engin tout terrain style Manitou ou Manu scope pour

C... manœuvrait la grue destinée à vider les conteneurs semi-enterrés dont était équipé le camion-benne qu’il utilisait. Le crochet permettant de lever ces conteneurs étant bloqué, M.

durée du chantier a entraîné des préjudices dont elle est en droit de demander la réparation, tenant à l’immobilisation de la base-vie évaluée au montant de 9 813,25 euros H.T., à l’immobilisation de la grue

d'outils vibrants, type marteau-piqueur ; pourrait occuper un poste de type conduite engins/grue'.

par les grues cendrées se situant en bordure du couloir principal de migration.

étroitement liés aux variations des cours internationaux" ; que le décret prévu par ces dispositions est codifié aux articles 3 à 10 septies de l'annexe III au code général des impôts et vise notamment "les grumes

D... alors que contrairement à ce qui a pu être allégué des blocages subsistaient à l'époque, à l'égard desquels l'influence de Mme O... était jugée utile, outre sa possible intervention, sur le sujet,

Martin, la société Garage du Grand Launay (le garage) a réparé un camion-grue en installant un nouveau pont arrière, fourni par la société Grove France ; que le camion étant tombé en panne le 4 mars 1995

portuaire sur rails, grues mobiles, portiques et grues portiques, grues de bord et mât de charge, ponts roulants), l'élingage, les gestes de commandement normalisés et les gestes propres aux pratiques

déféré en toutes ses dispositions, – condamné Mme Y... à cesser toute activité industrielle sur les parcelles cadastrées 623 et 626 sur la commune de Châteauneuf de Chabre, et à les débarrasser de la grue

référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 19 juillet 2022 par laquelle le maire de Gruey