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2 652 résultats pour « ALEXANDRE Isabelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

680b1a532364a383b77474a4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution de Carpentras en date du 15 février 2024, N°23/00226 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle

Page 18 sur 133

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Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE ISABELLE

SIREN 948243258Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

25/06/2026

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Ventes et cessions

BIENFAIT, Sébastien Alexandre René, LEPLAT, Amélie Gabrielle Simone, Jupille, Isabelle Patricia, Tessari, Laurent

Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Suivant acte reçu par Maître Séverine FILAINE, Notaire associée de la société d'exercice libéral par action simplifiée dénommée « SEVERINE FILAINE - MELANIE DURBECQ » titulaire d'un Office notarial à ROCROI, 3 rue des jardins Laramé, le 24 octobre 2025 ; 1. Monsieur Laurent TESSARI. demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château 2. Madame Isabelle Patricia JUPILLE, demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château ; Ont vendu à : 1. Monsieur Sébastien Alexandre Ren

21/11/2025

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE ISABELLE

SIREN 948243258Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

06/07/2025

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Procédures collectives

HOLSENBURGER, Alexandre, HASCOET, Isabelle

Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de 57125 Thionville, où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/00054

08/06/2025

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Créations

LANDRAIN, Isabelle, Francoise, Michelle, LANDRAIN ALEXANDRE

SIREN 944058320Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

21/05/2025

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CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007748025

Admin. suprême

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Michel D..., à Mme Isabelle Q..., à M. Jean-Pierre K..., à M. Bernard J..., à Mme Jacqueline G..., à M. Bernard L..., à M. Jacques S..., à M. Bernard T..., à M. Alain R..., à M. Robert M..., à M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f45575cdc6046d472fe9c0

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f45617cdc6046d472ff442

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f456a7cdc6046d472fffdc

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000038625596

Admin. suprême

14 juin 2019

14 juin 2019

fondamentales ; - le code de procédure pénale ; - la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232fc

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

Isabelle, - Z... Sylvain, - A... Antoine, - B... Stéphane, - C... Pierre-Alexandre, - D... Frédéric, - E... Régis, - F...

Source officielle
CA

1ère chambre

6a0ff040cdc6046d4789004f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MAI 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de grande instance d'Alès en date du 12 novembre 2024, N°23/00754 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a808

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

, avocats au barreau D'AVIGNON Monsieur Alexandre B... ... 30133 LES ANGLES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE, avocats au barreau

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3a29ffd2adfff4f308

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

OCTOBRE 2016 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21501660 APPELANTE : Madame [U] [P] épouse [O] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me CAUVIN substituant Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-8

63d229a99b3c8605deec1d73

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 22/00272 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUXF Ordonnance n° 2022/M009 Mme [C] [V] Représentée par Me Isabelle BARACHINI

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

6786b7e0df5b5c7d10ca562e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[W] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat postulant, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Isabelle

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68dd7cce548223b2c7abd38c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [B] [N], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle COLOMBANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [E] [L] épouse [N], demeurant [Adresse 3] représentée

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

670d8c639ace530007580c28

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Civile Cab. 4 Tél [XXXXXXXX01] N° de minute : 24/ N° RG 23/03804 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L3GA COPIE A : CE JOUR Me Bernard ALEXANDRE Me Anaëlle GRUNEBAUM Le greffier ORDONNANCE du JUGE DE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678172cd6d34da2cbdcd9ea2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des sociétés LOGABAT et SNIE 14, boulevard Marie et Alexandre OYON 72000 LE MANS S.A.S.U.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678172de6d34da2cbdcda101

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD en sa qualité d’assureur des sociétés SNIE et LOGABAT 14, boulevard Marie et Alexandre OYON 72000 LE MANS S.A.S.U.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fddf0082fd68c920e82a82f

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

représentée par Me Jean-Louis X..., avocat au barreau de Béthune DÉFENDEURS AU CONTREDIT Me Alexandre Y... ès-qualités de mandataire liquidateur judiciaire de la SARL Unipersonnelle Cars France

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02851_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90603

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

Madame Isabelle B... épouse X... ... 20200 BASTIA assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Alain Y...

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008217814

Admin. suprême

9 mai 2005

9 mai 2005

Georges Alexandru X ; 2°) de rejeter les conclusions présentées sur ce point par M.

Source officielle