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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39d3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ARTELIA INDUSTRIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexandre FAVARO de la SELARL FAVARO AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie-Corinne MBABAZABAHIZI, avocat au barreau
Source officielle2° chambre
60332f6deef9fea085a97c36
12 septembre 2017
12 septembre 2017
JUILLET 2015 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS N° RG 2015 754 APPELANT : Monsieur [I] [Y] exerçant sous l'enseigne 'EXCESS' [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
62f73eae43b00e05d4fac77f
11 août 2022
11 août 2022
conseil de prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [F] [W] née le 24 octobre 1966 à [Localité 7] (72) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
62f73eae43b00e05d4fac783
11 août 2022
11 août 2022
rendu par le conseil de prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [P] [R] née le 06 décembre 1980 à [Localité 4] (33) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
62f73eaf43b00e05d4fac785
11 août 2022
11 août 2022
rendu par le Conseil de Prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [V] [D] née le 22 février 1970 à [Localité 10] (86) [Adresse 2] [Localité 12] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef42
25 janvier 2012
25 janvier 2012
née le 06 Mars 1962 à PARIS ... ... 77000 LAVAL EN BRIE comparant en personne, assistée de Me HOQUARD Jean Michel, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Société MAT MED POISSY
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00149_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
impropre à sa destination, alors que l'expert a relevé qu'ils n'étaient pas seulement de nature esthétique mais présentaient des risques pour la sécurité des personnes, les parties décollées pouvant se briser
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63c256a40bfda47c9007608d
13 janvier 2023
13 janvier 2023
L'affaire a été débattue le 06 Octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président Mme Valérie GEORGET, Conseillère Mme Alexandra
Source officielle1ère Chambre
63ecb213c0a6c305dea9fd2c
16 janvier 2023
16 janvier 2023
[Adresse 1] Intimé dans les dossiers RG n° 21/00460 et 21/00689 Représenté par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat postulant, substituée par Me Laurène ALEXANDRE
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-740703-752637
29 avril 2003
29 avril 2003
On 12 March 1991 he was charged with receiving misappropriated company assets and accepting bribes.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109890_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Seuls sont admis dans le volume de ce retrait les débords de toiture, garde-corps, brise-soleil et des éléments techniques tels que les cheminées, machineries d'ascenseur, cages d'escalier etc. / L'attique
Source officielle1ère Chambre
626b8162d1fb03057d9a5023
28 avril 2022
28 avril 2022
PROCÉDURE A JOUR FIXE suivant requête en date du 16 Novembre 2021 II - Société MMA IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal pris en son siège social : 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officielleChambre Sociale
6a225a39cdc6046d4737cf8b
4 juin 2026
4 juin 2026
[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LX NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Alexandre VERAN, avocat au barreau de PARIS
Source officielle12e chambre
5fd99f1b8e4baa91d488d888
19 décembre 2019
19 décembre 2019
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba7
10 novembre 2005
10 novembre 2005
CEGELEC OUEST ayant absorbé la Sté SIIE Route de Nantes 49300 CHOLET représentée par la SCP BAZILLE J.J., GENICON P., GENICON S., avoués MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD 10 boulevard Alexandre Oyon 72030
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec57
30 août 2011
30 août 2011
.-73570 BRIDES LES BAINS représentés par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistés de la SCP MERMET BALTAZARD LUCE & NOETINGER-BERLIOZ, avocats au barreau d'ANNECY et de THONON LES BAINS Intimés
Source officielleService des référés
68e88bc13ea43407b9fbd086
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cedex 17 Adresse actuelle : Tribunal judiciaire de Paris, [Adresse 16] représentée par Madame [B] [E], substitut DEFENDERESSES Société ORANGE [Adresse 2] [Localité 14] représentée par Maître Alexandre
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c52a8cf5e2e9b21d3d
4 août 2022
4 août 2022
Répulique du Congo) [Adresse 1] Républiquedu Congo Représentée par Me Emmanuel JOLY de la SCP JOLY-CUTURI-WOJAS AVOCATS DYNAMIS EUROPE (ADE), avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Jacques Alexandre
Source officielle3ème chambre A
67f8af40b5ff6e72c9612420
10 avril 2025
10 avril 2025
Sis [Adresse 2], [Localité 6] Représentée par Me Alexandre BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 438 INTIMEES : La société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00132_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
impropre à sa destination, alors que l'expert a relevé qu'ils n'étaient pas seulement de nature esthétique mais présentaient des risques pour la sécurité des personnes, les parties décollées pouvant se briser
Source officiellePage 18 sur 23