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960 résultats pour « Alexandre BARRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERE

69a3b07dcdc6046d4719fd34

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société ELECTRICITE DE FRANCE à l'assignation en référé qu'elle a fait délivrer le 25/08/2025 à la société [Localité 2], reprise oralement à la barre

Source officielle

Page 18 sur 48

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BARRIERE, Ronald, Alexandre, BARRIERE

SIREN 498001205Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

15/05/2026

Voir →

Créations

BARRIERE, Alexandre

SIREN 103574695Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

15/04/2026

Voir →

Modifications diverses

BARRIERE, Ronald, Alexandre, BARRIERE

SIREN 498001205Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

11/12/2025

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Radiations

BARRIERA, Alexandre

SIREN 488714585Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

27/10/2022

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

TCOM

DELIBERE REFERE

69a3b098cdc6046d4719fec2

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société ELECTRICITE DE FRANCE à l'assignation en référé qu'elle a fait délivrer le 25/08/2025 à la société [Adresse 3], reprise oralement à la barre

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

627a018cdd6bd9057dc56d94

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

le : à : dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [Y] [G] née le 24 Mars 1948 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2febccdc6046d47a524f8

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Muriel GESTAS, Avocat au Barreau de Draguignan Et : SCP [C] [F], prise en la personne de Maître [I] [F] Mandataire judiciaire de la SAS L'ATELIER AUTOMOBILE [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d2e83bcdc6046d473ee671

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

, dont le siège social est 7 mail Barthélémy Thimonnier Immeuble le Newton-Le Mandinet 77185 LOGNES – RCS B 381195619 Partie demanderesse : comparant par Me Edouard de CHERGE Avocat substituant Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0612DEC005585510

Admin. suprême

12 juin 2012

12 juin 2012

European Court of Human Rights (First Section), sitting on 12   June   2012 as a Committee composed of:   Anatoly Kovler, President,   Mirjana Lazarova Trajkovska,   Linos-Alexandre

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4ef41

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

réparation de son préjudice économique, à Guillaume Z... la somme de 150 000 francs en réparation de son préjudice moral et, par provision, 80 000 francs en réparation de son préjudice économique, et à Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a184f53cdc6046d473db120

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Nonobstant, et considérant les déclarations à la barre de l'URSSAF Ile de France, il s'avère que l'entreprise emploierait, à fin mars 2026, 9 salariés.

Source officielle
CC

comm

613722a1cd580146773ff614

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

Alexandre X..., demeurant villa Santa Maria, boulevard de Fogata, 20220 L'Ile Rousse, en cassation de l'arrêt n° 442 rendu le 25 septembre 1992 et de l'arrêt n° 102 rendu le 11 février 1994 par la cour

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67eedd32b848dd6814c60dcd

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSES S.A. GAN ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Philippe BARBIER, avocat au barreau de TOULON S.A.S.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d8f90ecdc6046d47c440c0

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

ET : SA MMA IARD - en sa qualité d'assureur de la Société COMPAGNIE NOUVELLE DE MANUTENTIONS PORTUAIRES - CNMP NOUVELLE DE MANUTENTIIONS PORTUAIRES, dont le siège social est 14 Boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86645

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean Louis Y... né le 25 Octobre 1939 à TOULOUSE (31000) Demeurant Place du Trianon 32220 LOMBEZ représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd885a0

Appel

8 juin 2006

8 juin 2006

JML/SDMINUTE No 485/2006Copie exécutoire à- Me Alexandre X... - la SCP DEBRE - RICHERT - FINCKLe Le GreffierREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISCOUR D'APPEL DE COLMARPREMIERE CHAMBRE CIVILE -

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00699

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Alexandre A...

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101241_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

D'autre part, il ressort de l'examen des tableaux produits que les logements situés 291 T faubourg Bannier, 3 et 7 rue Charles le Chauve, référencés 2008/18, 2008/28 et 2008/67, 3, 5 et 7 rue Géo André

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2d98fcdc6046d47a2d850

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Y] [D] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représenté par Maître Alexander OGER, Avocat au Barreau de Marseille, avocat plaidant et par Maître Jean-Bernard GHRISTI, Avocat au Barreau de Draguignan.

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d9253ccdc6046d47c7ea8f

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Copie exécutoire : Me Laurent BARBOTIN, Me Romain BINELLI et Me Alexandre JAMES membres de la SELARL WOOG & ASSOCIES Copie aux demandeurs : 5 Copie aux défendeurs : 6 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101013

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

1er septembre 2012 ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « l'appelante demande de confirmer le jugement qui a fixé la part contributive du père à l'entretien et l'éducation des trois enfants Audrey, Jimmy et Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06044

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Maziau, Barbier, Talabardon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae677ecdc6046d470202e2

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

2024R574 ENTREЕТ * La SELAS GNS [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître ABAD Johanna -[Adresse 2] * La SA Orange [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ROUVIER Alexandre

Source officielle
SIREN 879237824
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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