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2 671 résultats pour « Antoine PHILIP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

69677c23cdc6046d4741141b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TROTEC FRANCE Représentant : Me Antoine BLANC de la SELARL DU PARC - MONNET LYON, avocat au barreau de LYON APPELANT SLR ENVIRONNEMENT représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette

Source officielle

Page 18 sur 134

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CC

civ3

60794c049ba5988459c4471a

Cassation

10 juin 1981

10 juin 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (LYON, 8 JANVIER 1980), QUE MME A..., BAILLERESSE AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVENT ANTOINE, GERARD ET GUY A..., A DONNE CONGE A M Y.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53e

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Elle soutient que le chèque remis à Monsieur Antoine Y...devait lui être remboursé.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

DY..., Jean-Jacques NI..., Jean-Marcel NK..., Philippe NN..., Jean-Marc NO..., Dominique NR..., Jérôme NS..., Jean-Pascal OA..., Philippe OB..., Antoine OC..., Jean-François OD..., Olivier OE..., Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6b1

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Il soutient que ce mur ne cause aucun préjudice à Monsieur Antoine Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e81c

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marie-Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Antoine Y...

Source officielle
CC

cr

éesc/René X

613725d7cd58014677420e97

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Antoine, partie civile, 1 contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre René X..., Jean-Claude Z..., Jean-Pierre A..., Jean-René

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7b1

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a59

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Philippe X... né le 04 Janvier 1967 à MENDE ... ... 20270 ANTISANTI ayant pour avocat Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Mme Pascale Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6b9

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Jean-Philippe Claude X... C/ Mme Ngoc Y... épouse X...

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3b529cdc6046d47229a2b

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard d'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1180becdc6046d47ab1d9f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La cause a été entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87400

Appel

27 avril 2005

27 avril 2005

Antoine X... et l'EURL MICCA NOMI du surplus de leurs demandes.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb44472b5e5e648cb0c8c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Serge-Antoine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb44972b5e5e648cb0d3f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb44a72b5e5e648cb0d87

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb47072b5e5e648cb0fa9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb47172b5e5e648cb0fb1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

679297d9304ff28fe37e3287

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

1] représenté par Maître Sandy MOCKEL de la SELEURL ACAFFI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société AIR MAURITUS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Antoine

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6808778d53f7b81e1a5eb0d3

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

COUR D'APPEL D'[Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 1-6 N° RG 24/10680 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNTH6 Ordonnance n° 2025/ 72 [Localité 5] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Philippe

Source officielle