X..., la Société des anciens établissements Barbier a embauché trois employés, l'un d'entre-eux, contrairement à M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me METIVIER, Me BARBIER, Me DUQUESNE CLERC, Me MOULIN, Me PECH DE LACLAUSE ■ 8ème chambre 1ère section N

, AVAIT CHARGE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS AUBRY ET COMPAGNIE DE TRANSPORTER DE TOURNUS A SARREBRUCK UN LOT DE PLAQUES DE MARBRE; QUE LA SOCIETE AUBRY CONFIA LE SOIN D'EXECUTER CE TRANSPORT A BARBIER

LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 07/04/2026 DEMANDEUR(S) ASI AVIATION SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Monsieur [H] [O], président assisté de Me Jérôme BARBIER

FLOA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Smaelle MELLITI Me Valérie BARDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité

FLOA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Smaelle MELLITI Me Valérie BARDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité

[E] et Madame [D] [E] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS - #A0564 Monsieur [X] [E] [Adresse 9] [Localité 8] SENEGAL représenté par Maître Alexis BARBIER

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o Septembre 1997 Trombetta

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (AMIENS, 7 JUIN 1977) STATUANT EN REFERE, D'AVOIR ORDONNE L'EXPULSION DE BARBIER DES TERRES SUR LESQUELLES LES EPOUX X...

Barbé, avocat, n'ayant été ni invoquée dans les conclusions des intimés, ni mentionnée au rapport d'expertise, la cour d'appel ne pouvait se fonder sur un tel document hors du débat sans violer les articles

X..., notaire associé de la société civile professionnelle Barbier Simon X..., la société Immobilière Ariane a vendu à la SCI du Cagire des lots d'un immeuble en copropriété, mention étant faite, à l'acte

2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 08/04/2026 DEMANDEUR(S) ASI INNOVATION SAS [Adresse 1] Représentée par Monsieur [V] [R], président assisté de Me Jérôme BARBIER

VAILLS, avocat au barreau de Dieppe substituée par Me BARBIER Monsieur [N] [J] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Me Claire VAILLS de la SELARL BARBIER VAILLS, avocat au barreau de Dieppe

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. B... G..., et les conclusions de M.

Représentant : Me Clémence BARBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Saad B...         Intimé Me Clémence BARBIER [...]                                         

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [W] Pourvoi n° : D 22-18.652 Demandeur(s) : la société Roger Barbier Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s)

[C] [S] C/ Société INTRUM DEBT FINANCE AG Société INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCE AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie TENAN Me Valérie BARDI

judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sàrl MCD LESALON [Adresse 2] Activité : Salon de coiffure sous toutes ses formes, soins de la barbe