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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2521363_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
B... était agent de maîtrise, affecté à l’hôpital Beaujon à Clichy, dans le département des Hauts-de-Seine.
Source officielle2ème chambre
DTA_2207913_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
6 avril 2023, 12 juin 2023, 27 juillet 2023, et le 15 février 2024, le syndicat CGT de l'hôpital Bichat Claude Bernard, le syndicat CGT de l'hôpital Beaujon
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69ce2c01cdc6046d47d65018
2 avril 2026
2 avril 2026
Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielle6ème chambre
DTA_2505613_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Goujon, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Gommeaux, représentant Mme B....
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411ae3
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Luc Darnault, demeurant 5, allée des Sables, 37310 Courcay, 40 / de Mme Brigitte Beaudoin, demeurant 60, rue du Colombier, 37100 Tours, 41 / de Mme Marylène Hervé, demeurant Les Emonières, 37510
Source officielleétrangers JU
DTA_2502715_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Cristille, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 11 septembre 2025 en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience.
Source officielleétrangers JU
DTA_2501350_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Ont été entendue au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 21 mai 2025 en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00260
11 février 2015
11 février 2015
En effet, il résulte notamment de l'arrêt de la CJUE BEAUDOUT du 3/03/2011, que la gestion d'une protection sociale complémentaire obligatoire poursuit un objectif social et qu'il appartient au juge national
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02815_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
contractuelle, par un contrat de travail à durée déterminée signé le 16 mars 2017, pour une durée de trois ans, à compter du 1er mars 2017, pour exercer ses fonctions au service des urgences de l’hôpital Beaujon
Source officielle7ème Chambre
DTA_2111945_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
application de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, en raison de l’infection nosocomiale que Catherine E... a contractée le 24 avril 2012 dans le cadre de son hospitalisation à l’hôpital Beaujon
Source officielleciv1
60794be59ba5988459c44322
5 décembre 1979
5 décembre 1979
ENGRAISSER AVEC DES ALIMENTS QUE CELLE-CI LUI FOURNISSAIT, LADITE COOPERATIVE LUI RACHETANT LES VEAUX EN FIN D'ELEVAGE EN VUE DE LEUR REVENTE; QUE LA COOPERATIVE A ETE MISE EN LIQUIDATION DES BIENS ET QUE BEAUDRAN
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2311971_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
B A, représenté par Me Beaupoil-Nicola, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le recteur de l'académie de Créteil à la suite de sa demande de paiement
Source officielle7ème Chambre
DTA_2207661_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A..., souffrant d’une ostéochondrite condylienne fémorale du genou gauche, a subi, le 10 décembre 2015 à l’hôpital Beaujon, une opération chirurgicale de type mosaic-plastie du genou gauche associée à
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007616432
15 octobre 1982
15 octobre 1982
1980, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 17 NOVEMBRE 1980, PRESENTES POUR L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE POUR LE CURAGE DU RUISSEAU LE MONTAT ET DE SES AFFLUENTS, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A BEAULON
Source officiellesoc
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3 avril 1990
3 avril 1990
dès lors, selon l'arrêt, qu'il était établi "de façon non discutable" qu'un certificat mentionnant une incapacité de travail jusqu'au 1er octobre 1982 avait été "transmis à l'employeur par l'Hôpital Beaujon
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007693184
16 mai 1986
16 mai 1986
sommaire", la somme qui lui était due par l'administration générale de l'assistance publique à Paris au titre des honoraires et indemnités pour une mission de maître-d'oeuvre de travaux à l'hôpital Beaujon
Source officiellesoc
61372103cd580146773f044e
26 octobre 1989
26 octobre 1989
arrêt rendu le 17 avril 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de : 1°/ La société INDUSTRIEL ELECTRICITE CANALISATIONS (IEC), dont le siège social est sis Pont de la Beauronne
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400755_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
des pièces du dossier que Mme A, préalablement à sa mise en disponibilité pour convenances personnelles qui a précédée une radiation des cadres prononcée à son encontre, était affectée à l'hôpital Beaujon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2312450_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
B travaille au sein du laboratoire d'hématologie de l'hôpital de l'hôpital Beaujon à Clichy dans le département des Hauts-de-Seine (92110) et est classé au 7ème échelon de son grade.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2106739_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
contre l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), responsable de l'accident médical dont a été victime cette dernière le 12 avril 2009 à l'occasion de sa prise en charge au sein de l'hôpital Beaujon
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