Aix Bouches-du-Rhône. Var. Basses-alpes. Alpes-Maritimes. Ajaccio Golo. Liamone. Amiens Aisne. Somme. Oise. Angers Maine-et-Loire. Mayenne. Sarthe. Besançon Jura. Doubs. Haute-Saone. Bordeaux Charente. Dordogne.

Article Annexe

—

Département de l'Allier (03) 6 281,97 0,25 Département des Alpes-Maritimes (06) 105 955,28 3,48 Département de l'Ardèche (07) 14 931,52 0,69 Département de l'Aube (10) 88 269,15 3,48 Département de l'Aude (11) 6 717,78 0,31 Département des Bouches-du-Rhône

Article Annexe

—

LOI N° 2004-809 DU 13 AOÛT 2004 (En euros valeur 2009) DÉPARTEMENTS MONTANT Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude Aveyron Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000034058465

—

Manche, Orne, Seine-Maritime. 7 mars 2017 Ariège, Aude, Aveyron, Gers, Gard, Haute-Garonne, Hérault, Lot, Lozère, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne. 8 mars 2017 Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône

Article R436-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

Toutefois, pour la pêche à la ligne du goujon, le pilonnage effectué par le pêcheur lui-même est autorisé ; 2° D'employer tous procédés ou de faire usage de tous engins destinés à accrocher le poisson autrement que par la bouche.

Article Annexe à l'article D215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32

Code de la sécurité sociale

Sud-Est Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Var, Vaucluse. Languedoc-Roussillon Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales.

Article L424-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 45 > 45

Code de l'environnement

Ces départements sont : l'Aisne, les Ardennes, l'Aube, l'Aude, les Bouches-du-Rhône, le Calvados, la Charente-Maritime, les Côtes-d'Armor, l'Eure, le Finistère, la Haute-Garonne, la Gironde, l'Hérault, l'Ille-et-Vilaine, les Landes, la Manche, la Marne

Article R1311-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 18 > 68

Code de la défense

Ce comité comprend le préfet délégué pour la défense et la sécurité, les préfets des départements et, dans la zone de défense et de sécurité Sud, le préfet de police des Bouches-du-Rhône, le directeur régional des finances publiques dont la circonscription

Article 1

—

Les groupes de métiers ainsi que les classes au titre desquels peut être délivré le diplôme "un des meilleurs ouvriers de France" sont fixés comme suit : Groupe I : métiers de bouche Classes : Pâtisserie-confiserie ; Boucherie, étal ; Charcuterie, traiteur

Article 57

—

Marseille : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Var, Vaucluse. Montpellier : Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales.

Article 2

—

La pêche professionnelle de l'anguille argentée est autorisée, pour la saison 2014-2015 dans le bassin Rhône-Méditerranée et dans le bassin Corse, d'une part, en domaine fluvial sur le secteur Bas-Rhône dans les départements des Bouches-du-Rhône et du

Article ANNEXE art. 4

—

d'entrée en vigueur des présentes dispositions générales qui utilisent des appareils de chauffage alimentés par un gaz combustible plus lourd que l'air : 1° Le niveau du sol des chambres ne doit pas être inférieur au niveau du sol extérieur ; 2° Les bouches

Article Annexe

—

. - Liste des départements Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes (Hautes-), Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Corse (Haute-), Corse-du-Sud

Article Annexe II

—

Pas-de-Calais 62 Calais Boulogne-sur-Mer Pays de la Loire Loire-Atlantique 44 Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire Poitou-Charente Charente-Maritime 17 Grand port maritime de La Rochelle Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône

Article 1

—

Groupe B Section métiers de l'alimentation : - option boulangerie et pâtisserie ; - option boucherie et charcuterie ; - option poissonnerie.

Article 298 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 70

Code général des impôts

. - Le taux du remboursement forfaitaire est fixé pour les ventes faites à compter du 1er janvier 2014 : 1° A 5,59 % pour le lait, les animaux de basse-cour, les oeufs, les animaux de boucherie et de charcuterie définis par décret, ainsi que les céréales

Article R5782-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 00

Code des transports

Pour les navires soumis à certification sociale en application de l'article L. 5514-1, la référence au directeur départemental des territoires et de la mer est remplacée par la référence au directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône

Article Annexe I

—

924880 58 0 0 Palangriers petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge et immatriculés dans un quartier maritime des Alpes maritimes 1,3 0,2 0 et immatriculés dans un quartier maritime des Bouches

Article 2

—

Pour le département des Bouches-du-Rhône, la contribution est répartie entre le service départemental d'incendie et de secours de ce département et le bataillon de marins-pompiers de Marseille au prorata de la population de leurs aires de compétence respectives

Article 226-4.07

—

Lorsque les pompes d'incendie principales motorisées débitent la quantité d'eau prescrite au paragraphe 4 par le collecteur, les manches et les ajutages de lance, la pression à chaque bouche d'incendie ne doit pas être inférieure à 0,20 N/mm². 7.

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