Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.

Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.

Me Chloé KIEFFER DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 8] [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Madame [S] munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Monsieur [Z] [C] né le 20 Mai 1983 à [Localité 9] (78), demeurant [Adresse 2] Madame [F] [Y] épouse [C] née le 19 Février 1987 à [Localité 7] (78), demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Benjamin

Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.

Benjamin G..., ancien commercial sédentaire, faisant état de pressions morales exercées sur M. Patrice Y... par M.

la cour : Jugement rendu le 27 Mars 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CERGY PONTOISE N° RG : 16-00406/P Copies exécutoires délivrées à : Me Benjamin

Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.

LUCILIUS, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : R042 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

PUBLIQUES Pôle juridictionnel judiciaire [Adresse 1] [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Etienne DE MARICOURT, Greffier : Benjamin

L’Hôte, vice-président, - et les observations de Me Bensmaine, représentant Mme C....

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillere

comparant en personne DEFENDERESSE : [9] [Localité 13] [Localité 14] [Adresse 1] [Adresse 12] [Localité 3] représentée par Madame [U], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller

avocat au barreau de LYON, substitué à l’audience par Me RUIMY DEFENDERESSE : CPAM DU HAINAUT [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 2] Dispensée de comparaître COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin