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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613720e9cd580146773ef6ad
30 mars 1989
30 mars 1989
Bernard et son épouse néer T... Odette, 10°) Monsieur XZ... Lucien et son épouse née Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a209
17 octobre 2007
17 octobre 2007
INTIMES : 1o) Monsieur Bernard X... né le 30 Août 1954 à PERSAC (86) "Les Chaffauds" 86320 PERSAC 2o) Madame Evelyne A... épouse X...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007790181
7 octobre 1991
7 octobre 1991
Bernard G..., demeurant ... ; - n° 93 657, présentée pour Mme Marie-Thérèse XD..., demeurant ... ; - n° 93 659, présentée pour M.
Source officielle.
69b74701cdc6046d47cd554c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
et Anne PASCUAL, Messieurs Bruno CARQUILLAT et Fabien BARGUEDEN Assistés à l'audience de Maitre Fabrice BERNARD, greffier.
Source officiellecr
613725e6cd5801467742163b
20 mars 2001
20 mars 2001
égard, les relevés du CCP Nantes de Bernard Y...ne sont pas suffisamment explicites ; qu'hormis ces dépenses prouvées prises en charge par Bernard Y...dont le montant est inférieur à la part normal de
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. D.A.E.Gc/Cie d'assurances ABEILLE ASSURANCES
6253ca93bd3db21cbdd8b6b9
10 mars 2008
10 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 03/02096 S.A.R.L
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:462584.20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Benoît Bohnert, Mme Anne Courrèges, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M. Paul Bernard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 19 juin 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd3
23 mai 2006
23 mai 2006
X... le 16 février 2001 a été résilié d'un commun accord entre les parties le 31 octobre 2001; que l'intimée a été immédiatement embauchée dans le salon de coiffure exploité à titre individuel par Bernard
Source officielle4ème chambre
DTA_2304016_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Le rapport de Mme Bernard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRéférés
66fef960172da17169ec25ce
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le juge chargé du suivi de l’expertise pourrait, en cas de besoin, être saisi à ce titre aux fins de fixation d’une astreinte si l’une des parties ne s’exécutait pas.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92953
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Bernard-Administrateur judiciaire de la SA LA ROMAINVILLE ... 93011 BOBIGNY CEDEX non comparant Me Z... Jacques (SCP Z...
Source officielleChambre 04
69f2341acdc6046d47fb6eee
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Bernard D'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté Lors des débats : M.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fdc5afea7ab6f7f041fb7d0
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Absent, représenté par Me Bernard Y..., avocat au barreau de la CHARENTE Demandeur au recours contre une décision rendue le 06 février 2018 (n°1202) par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de CHARENTE
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fdc5affa7ab6f7f041fb7d3
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Absente, représentée par Me Bernard Z..., avocat au barreau de la CHARENTE Demanderesse au recours contre une décision rendue le 07 février 2018 (n°1203) par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de
Source officielleChambre 9
69656cb7cdc6046d47124161
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MMA IARD Es-qualités d’assureur de la SARL GRASSET BERNARD, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Es-qualités d’assureur de la SARL GRASSET BERNARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
659eef026976f1c644e78508
10 janvier 2024
10 janvier 2024
BÜSCH, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant DÉFENDEURS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 4] Maître [O] [Y] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Maître Bernard
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a1fb7dccdc6046d47e8e2eb
2 juin 2026
2 juin 2026
cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Kevin DOGRU substituant Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Bernard
Source officielle.
69f09176cdc6046d47d32ada
28 avril 2026
28 avril 2026
COMPIEGNE JUGEMENT PRONONCE LE 28 AVRIL 2026 Chambre C Composition du Tribunal lors de l'audience du 16 décembre 2025 à 14 h00 PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Mesdames, Sophie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87bb4
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Mme Claude BERNARD M. Michel B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc43
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Sur la recevabilité de l'action de Monsieur Bernard X....
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