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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303808_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2023, Mme D A, représentée par la SELARL Valette-Berthelsen, agissant par Me Valette, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
L H en qualité d'expert aux fins de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent les constructions et équipements publics et privés en amont de la ZAC du Clos Berthelon.
Source officielleChambre 1-11 référés
6780be22780de3a214879e8c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[J] & BERTHOLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric MENGES Me Etienne FEILDEL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 13 Décembre 2024.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2506368_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
D..., en deuxième lieu, la décision du lycée Marcelin Berthelot de Saint-Maur-des-Fossés de placer celle-ci en urgence sous le régime de l’internat, en troisième lieu, la dénonciation effectuée à l’autorité
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2207530_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à Mme D A de libérer sans délai le lieu d'hébergement qu'elle occupe, géré par l'association HUDA Les Eaux Vives, situé au 26 rue Marcellin Berthelot
Source officiellesoc
613720e5cd580146773ef484
16 février 1989
16 février 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur RAIMONDO X... demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 avril 1986 par le conseil de prud'hommes de Lyon, au profit de la societé anonyme BERTHET
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5ba42
26 janvier 1976
26 janvier 1976
QU'UNE ERREUR D'AIGUILLAGE AVAIT CAUSE CE TAMPONNEMENT, AIGUILLAGE QUI, LUI AUSSI, INTERESSAIT SEULEMENT LA SECONDE PARTIE DE L'EMBRANCHEMENT ; QUE LA MANOEUVRE ERRONEE AVAIT ETE EXECUTEE PAR BERTHET
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c71
25 mai 1993
25 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Louis Berthet, dont le siège est ... à Bourg-de-Péage (Drôme), en cassation
Source officielle14e Chambre
616337ec06e11dac7d76d104
21 septembre 2011
21 septembre 2011
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 21 SEPTEMBRE 2011 N°2011/916 Rôle N° 09/08829 [R] [C] C/ SA USICOM PROVENCE CPCAM DES BOUCHES DU RHONE SELARL DE ST RAPT ET BERTHOLET
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2200024_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 janvier 2022, Mme A C, représentée par la SELARL Valette-Berthelsen, agissant par Me Valette, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleChambre 1-1
69f2ed5fcdc6046d470d4f1d
29 avril 2026
29 avril 2026
[Z] [X] Représentant : Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Appelant M. [H] [N] M. [G] [R] [N] Mme [O] [B] [T] [N] M.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc6a
15 novembre 1977
15 novembre 1977
RECLAMATION CONTRE L'ADMISSION DE LA CREANCE DE LA SOCIETE GENERALE QUI S'ESTIMAIT CREANCIERE DE ROBERT X..., CELUI-CI S'ETANT PORTE CAUTION SOLIDAIRE DES ENTREPOTS CELTIQUES ; ATTENDU QUE LE SYNDIC BERTHELOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
697b093bcdc6046d471218e2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
. : N° RG 25/10081 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QVZT joint au dossier 25/10051 Monsieur [I] [K] Représentant : Me Emilie BERTHOLET, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S. [2] Représentant : Me
Source officielleChambre sociale
65a8d650e12c85000874b066
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de SAS A.BEA Représentant : Me Matthieu CIUTTI de la SELARL PERSEE, avocat au barreau de REIMS PARTIE INTERVENANTE Le dix sept janvier deux mille vingt quatre, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
64a660a2bbd03a05db96544f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mai 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleTrib. de Commerce
69b39c9fcdc6046d477ec54e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur MILER Bernard ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire suppléant : Monsieur LEONARD Xavier ; NOMME en qualité de liquidateur judiciaire : BERTHELOT
Source officielleTrib. de Commerce
69b39cb6cdc6046d477ec691
4 juillet 2025
4 juillet 2025
date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur MILER Bernard ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire suppléant : Monsieur LEONARD Xavier ; NOMME en qualité de liquidateur judiciaire : BERTHELOT
Source officielleTrib. de Commerce
69b39cf8cdc6046d477ecaa7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur MILER Bernard ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire suppléant : Monsieur LEONARD Xavier ; NOMME en qualité de liquidateur judiciaire : BERTHELOT
Source officielleTrib. de Commerce
69b39dcbcdc6046d477eda4f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
date ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur MILER Bernard ; DÉSIGNE en qualité de juge-commissaire suppléant : Monsieur LEONARD Xavier ; NOMME en qualité de liquidateur judiciaire : BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
6622b55cc91e3bdd7a88c86d
19 avril 2024
19 avril 2024
SOCIETE PROVENCE TP (Me Cyril KUJAWA) COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats Jugement rendu sans audience en application des dispositions
Source officiellePage 18 sur 225