Toulouse, 23 janvier 1997), que par contrat de crédit-bail, la société Bail Matériel a donné en location à la société Sénégats Gérard et fils (société Sénégats) un équipement destiné à la découpe de blocs

attaqué (Versailles, 19 mars 1993), qu'en 1980, le syndicat intercommunal de Bailly-Noisy-le-Roi a confié l'exécution de travaux de construction à la société EGB Dunoyer, qui a utilisé, d'une part, des blocs

A la suite d'une plainte déposée par le salarié, qui avait constaté la disparition d'un bloc de tickets dans un des bus qu'il conduisait, l'employeur a remis aux services de police les bandes du système

[K] [M] des chefs de diffamation publique envers un particulier et injure publique envers un particulier, en raison du contenu d'un article publié le 10 novembre 2017 sur le blog www.[01].fr intitulé «

Par des mémoires en défense enregistrés le 27 juillet 2022 et le 6 mars 2023, l'Hôpital du Gier, représenté par la Selarl BLT Droit public, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 500

Ce dernier a effectué un diagnostic et préconisé le remplacement du « bloc multiair ».

les sociétés Blot Commerce Bretagne et/ou Blot Immobilier, notamment au titre d'un dol ; -dire que Me [E], liquidateur de la société Seniol, ne rapporte pas la preuve d'une faute des sociétés Blot Commerce

#TK împotriva Asociaţia de Proprietari bloc M5A-ScaraA.#Îndreptarea unei hotărâri.#Cauza C-708/18.

reproché; "alors qu'en affirmant l'existence d'un lien de causalité entre l'absence momentanée de Dominique D... et le décès de la victime, sans examiner le témoignage de Mme Z..., aide-soignante au bloc

que leur inexactitude était destinée, non à tromper l'acquéreur auquel ces documents avaient été communiqués mais qui savait que le commissaire aux comptes avait refusé de certifier les comptes de Le Bloc

produit, constitutive de concurrence déloyale ou de parasitisme ; qu'en l'espèce, les sociétés Bennes Manjot et Bennes Rhône-Alpes faisaient valoir, dans leurs conclusions d'appel, que leurs bennes "Para Bloc

société Sofaco, détenteur de 95 % du capital, a conclu le 10 août 1997 un protocole d'accord avec la société Sodexho alliance (la société Sodexho) prévoyant la prise de contrôle de la société Sofaco par blocs

[S], médecin anesthésiste exerçant son activité à titre libéral (le praticien) ; qu'au cours de la réalisation d'un bloc du nerf fémoral destiné à procurer une analgésie post-opératoire, un arrêt

propriétaire d'un appartement au quatrième étage de cet immeuble, a adressé aux consorts [S] une mise en demeure d'avoir à lui communiquer les factures d'acquisition, d'installation et d'entretien des blocs

été connus, d'avoir une incidence significative sur le cours du titre Kalisto et pour ne pas avoir suffisamment informé le public dans la note d'information visée par la Commission sur le rachat d'un bloc

clients ayant rejoint le cabinet concurrent et en dommages-intérêts au titre de la concurrence déloyale ; que, par jugement du 27 juillet 1994, intégralement confirmé, le tribunal de grande instance de Blois

Z..., demeurant 31, place de Grasse, appartement 203 à Blois (Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1 / la société

[S] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef susvisé, en raison de la diffusion, d'une part, sur son blog internet, d'un article intitulé « [5] : L'UFC-Que choisir a organisé sa propre corruption

Il estime que les photographies versées aux débats ne permettent pas d’apprécier si l’installation du bloc de climatisation porte atteinte à l’harmonie de l’immeuble.

n'est pas démontrée une offre de service en lien avec le département de la Saône et Loire » et que « les pièces 81 à 83 bis ne sont pas davantage opérantes dès lors qu'elles ne sont que l'extrait d'un blog