_________ ENTRE : la société Terra Corsa, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Pardisoli, ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot

[S] [C], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : Etat du Koweït, ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Laurent Waguette, conseiller

Sur le rapport de Mme Jaillon, conseiller, les observations du cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat de M.

Joly, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de la société [1], et les conclusions de M.

Michon, conseiller référendaire, les observations du cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat de Mme [L] [B], et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations du cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat de M.

Tessereau, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de M. [T] [Y], et les conclusions de M.

Brugère, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat de M.

[T] [Q], ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : U 26-10.080 Demandeur(s) : la Brasserie du Mont Blanc Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés

Il était constaté la disparition du bouchon du carter du moteur. Un nouveau bouchon a été réinstallé et un appoint de quatre litres d'huile a été effectué. Un essai de 60 km a été effectué.

numéro 05 2317 001, d'AVOIR dit qu'en commercialisant des modèles en verre reproduisant la Tour Eiffel, garnis de bonbons en forme de billes de couleurs bleue, blanche et rouge, fermés par un bouchon

Un bouchon en béton a donc été coulé depuis le local de l'étage, comme en témoigne le coffrage mis en place au niveau inférieur.

sur le module STC qui avaient été supprimés lors de la mise en place de la pompe mécanique, que ces bouchons avaient été ôtés par le chef mécanicien dès le 31 mai en raison d'importantes vibrations, -

jugement d'accueillir partiellement ce recours au motif que la déduction était justifiée pour les factures correspondant à des ventes de vin en vrac et de matières sèches (bouteilles, étiquettes, bouchons

qu'en se déterminant ainsi, alors que le prévenu était poursuivi pour avoir reproduit le dessin du modèle de flacon appartenant à la société Parfums Secrets, et sans rechercher si, en fabriquant le bouchon

LE TIRE BOUCHON MME [H] [D], dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par Madame [H] [D], gérante ; comparante dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 28 Janvier 2024, le

X... au moment des faits, la localisation de la naissance du feu dans la salle de bains par les enquêteurs et la découverte d'un jerrican vide dans la salle de bains avec un bouchon percé ; que de l'ensemble

Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que si M.

Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Considérant que si le document adressé par M.