conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - André C..., - Roland Z..., - Liliane A..., épouse Z..., - Laurence Z..., épouse Y..., - Bruno

Bruno MILORD assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, Monsieur Hervé COPPIN magistrat chargé du rapport, a entendu seul les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Octobre 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno

Elle précise que lors de sa revente par M.

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

de Grande Instance de MELUN - RG n° 11/00502 APPELANT Monsieur [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Rep: Me Nathalie LESENECHAL (avocat au barreau de PARIS, toque : D2090) assisté de : Me Bruno

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société [...] aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société [...] et la

Bruno, - Z... Philippe, - A...

Par ce dernier jugement, le tribunal a : - rejeté les fins de non-recevoir, - dit n'y avoir lieu à la mise hors de cause de Monsieur Bruno F...et de la société SARA MUSIC, - dit n'y avoir lieu à rejeter

Bruno B...avait été en effet licencié le 4 février 2005 et a saisi le conseil de prud'hommes.

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Sandra X... ... 22420 PLOUARET Appelante, comparant en personne

Commune du BARCARES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 24 juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre Roger X..., Claude Y...et Bruno

D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1 ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ277 Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur Bruno

Bruno Y..., demeurant 7, Place Robert Schumann, 57365 Ennery, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axa France IARD, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [R], de

Monsieur Bruno Y... ... par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 00031306 Rep/assistant : la SCP SILLARD ET ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES.

PRONONCÉ LE 21 octobre 2025 Composition du Tribunal lors de l'audience du 23 septembre 2025 PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Mesdames Sophie BENOIT et Anne PASCUAL, Messieurs Bruno

En outre, il ressort du procès-verbal de la police nationale du 4 février 2025 qu'il a été interpellé avec une liasse de billet en euros dans le quartier Saint-Bruno sur la commune de Grenoble, lieu connu