Souade BOUCHENE, avocat au barreau de LYON substitué par Me Thomas BAUDOIN, avocat au barreau de LYON, Mme [J] [Z] (Responsable Ressoures Humaines) en vertu d'un pouvoir spécial SARL LES CARS DE LA BUTTE

notification de l'arrêt, sur la demande de M. et Mme A et autres tendant à l'annulation de l'arrêté du 31 janvier 2020 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a délivré à la société Parc Éolien Butte

Sur les recettes de la buvette : L'association soutient d'une part, sans en justifier que le salarié aurait ponctionné illégalement dans la caisse « espèces » de la buvette, la somme de 5 500 euros au

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller

Buffet, conseiller rapporteur, M. Delattre, Mme Vigroux, MM. Buffet, Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle opéré le 23 mars 1987, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société Auffret au titre des années 1984, 1985 et 1986 les frais de buvette

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

It held that while it was not disputed that the applicant had been wounded by a bullet, there was no tangible evidence to prove that the bullet in question had in any way been connected to the firing practice

The conclusion of this examination stated that the bullets in question had been compared with the bullets found at the scenes of undisclosed crimes on the territory of Armenia and with the bullets registered

Sur cette butte est notamment implantée une balançoire.

MUTUALISTE [Localité 3] RELYENS MUTUAL INSURANCE Anciennement dénommée Société Hospitalière d’Assurances Mutuelles (SHAM) L’ONIAM La CPAM DU VAL DE MARNE AVOCATS DEFENDEURS représenté par Me Renan BUDET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BUFFET DE LA GARE, dont le siège social est à Aix les Bains (Savoie)

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Buffet, président et rapporteur, Mme Borra, M. Séné, conseillers, M. Chemithe, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2024-035-DIV du 18 mars 2024 par lequel le maire de La Ville-aux-Clercs a prononcé la fermeture au public de l'établissement dénommé " La Forgé Buffet

The applicant was shot at with a rubber bullet, as a result of which he sustained an injury to his shoulder.

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 février 2026 et 6 mars 2026, ainsi qu’un mémoire non communiqué du 23 mars 2026, la société civile immobilière (SCI) de la butte