CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

533 résultats pour « Califano »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 2

67592de34f06387a26ce767a

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [M] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mario CALIFANO

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

5fddc8bf8a2fcd6e02883569

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Comparante et assistée de Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SAS BERNARD DESCHAMPS [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8df

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

barreau de PARIS DÉFENDEUR FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Ayant son siège social Tour Galliéni II-36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Me Mario CALIFANO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:1004DEC004260998

Admin. suprême

4 octobre 2001

4 octobre 2001

The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows: The applicant is the owner of an apartment in Caivano (Naples), which he had let to A.I.

Source officielle
TA

10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2312229_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

DREAL PACA une copie des documents suivants : 1) les comptes rendus des autopsies pratiquées sur deux aigles, dont une femelle adulte et un aiglon, retrouvés morts le 03 avril 2019 sur le domaine de Calissanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93331

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

.-83440 CALLIAN actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier de Digne les Bains comparant et assisté par Maître par Me Laurent Friouret avocat au Barreau de Castres INTIME M. le DIRECTEUR DU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166d5d788aac83189ea14b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

BUFFLER INFANTES (anciennement HUNZINGER CALVANO INFANTES BUFFLER) [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Céline ASTOLFE de la SELARL CELINE ASTOLFE, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Chambre sociale

66863d0fb1dbbe3bae6003ac

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

jugement rendu le 13 janvier 2023 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Industrie (n° F 21/00279 et F 21/00502) Monsieur [F] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Mario CALIFANO

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

VII, Agrati et autresc/Italie

ECLI:CEDH:001-203470

Admin. suprême

13 mai 2020

13 mai 2020

; Giuseppina BELVISO 11/09/1961 Catane   Paola BOCHICCHIO 08/08/1953 Rome   Gabriella BOEMIO 04/03/1946 Mantignana   Marco BORRIELLO 18/07/1964 San Giorgio a Cremano   Rossella CALIFANO

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44393e17a63792055c7

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

6 rue du Barreau - Appartement 2 Appart 2 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Représenté et plaidant par Me Aurélie BERTIN, avocat au barreau de LILLE substituant Me Alexandre BAREGE de l'ASSOCIATION CALIFANO-BAREGE-BERTIN

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680331a3168408c19df97e1f

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Lille en date du 12 mars 2024 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [P] [W] [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE Non comparante Représentée par Me Alexandre BAREGE de l'ASSOCIATION CALIFANO-BAREGE-BERTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be6e

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

DOUAI Chambre Sociale -Prud'hommes- APPELANT : SASP RACING CLUB DE LENS prise en la personne de son représentant légal Stade Felix Bollaert 62300 LENS Représentant : Me Mario CALIFANO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fca287d7c58b0766662d51f

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

, toque : R222 substitué par Me Mathilde GAGEY-GOMIS de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SA HSBC FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-sébastien CAPISANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b0d

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

ORANGE FRANCE 41/45 Boulevard Romain Rolland 92120 MONTROUGE représentée par Me Jean-Sébastien CAPISANO, avocat au barreau de PARIS, toque : P.107 COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8956d

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 11 décembre 2006 ***** Par acte sous seing privé du 29 août 1980, la société INTER CALFAN IMMOBILIER, aux droits de laquelle est venue la société BAIL INVESTISSEMENT, a

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

62c52967a2c423637907975b

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[I] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique du 01 Février 2022 Tenue par Alain MOUYSSET magistrat chargé d'instruire

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fca814027901e70f6093a0e

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

par Me Haas, avocat au barreau de Paris DÉFENDEUR Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Mario Califano

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

62e226a13de91be2e9f7ea87

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[D] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SARL [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

65cb166c474256000835c45b

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[V] [N] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 07 Novembre 2023 Tenue par Frédéric BURNIER magistrat chargé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd8522e

Appel

31 janvier 2001

31 janvier 2001

D'APPEL DE DOUAI Chambre sociale Prud'hommes ARRET DU 31 Janvier 2001 RG 00/01629 APPELANT : Monsieur José P. 7, xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 59200 TOURCOING Comparant en personne, Et Assisté de Maître Mario CALIFANO

Source officielle

Page 18 sur 27

← PrécédentSuivant →