- en 2000, deux produits d'hygiène cosmétologie Sélénium ACE crème et Ultrafeine gel minceur.

Les trois photos illustrent l’article intitulé «   La princesse Caroline.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Mireille Y... épouse X...

L0010 assistée de Me Sarah KREMER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Société ARTCO GMBH prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Caroline

LIBERATI [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Caroline BORIS de l'AARPI C3C, avocat au barreau de PARIS, toque : G0667 Assistée de Me Jérémie BLOND, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION

: Jocelyn POUL, ASSESSEUR : [P] PEREIRA, représentant les employeurs, ASSESSEUR : [N] [O], représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats Stéphane BASQ et de la mise à disposition au greffe Caroline

BRISSIAUD, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Novembre 2021 devant Madame Caroline BRISSIAUD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carole A... née X..., demeurant La Mirandole, route nationale 7, entrée

352J-W-B7H-C3DUP N°: 8 Assignation du : 02, 08 et 09 Novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: +1 Copie expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 08 janvier 2024 par Caroline

Assignation du : 27, 28 Septembre et 04, 11 Octobre et 06 Novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 4 Copies exécutoires délivrées le: +1 copie expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 08 janvier 2024 par Caroline

FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 1] [Localité 4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Caroline

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

(Bouches-du-Rhône), 84°/ de Mlle Mireille ZF..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 85°/ de M.

Jean-Pierre MASIA, Président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

N° N° RG 24/00155 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GPJX APPELANTE : Madame [H] [E] [Adresse 4] Actuellement hospitalisée au CH [Localité 6] - [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Caroline

avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : Société EVERITE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] représentée par Me Caroline

Peuvent être classés en zone naturelle et forestière, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison : / 1° Soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysages et

Cette voie était séparée de la voie précitée du milieu par une ligne blanche continue.

- Son courriel du 18 septembre adressé à son employeur où elle se plaint d'un climat glacial entretenu par son homologue Caroline I... à qui elle avait demandé de participer à une réunion « Fortis ».

APPELANT Monsieur [Q] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marc PEUFAILLIT de la SELARL JFA SOUILLAC & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0830 Assisté par Me Caroline