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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
67a114d8072c53c9d62b3a04
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 09 Janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Chelbia HADDAD, Greffier
Source officielleJCP
67a114db072c53c9d62b3a5b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 09 Janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats par Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Chelbia HADDAD, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e394
27 juin 2011
27 juin 2011
de clôture de l'instruction : 09 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 11 Mai 2011 Date de mise à disposition : 27 Juin 2011 Audience présidée par Catherine CLERC, magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec8
10 janvier 2012
10 janvier 2012
de clôture de l'instruction : 07 Mars 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 10 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb889
17 janvier 2023
17 janvier 2023
9] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Edwige Wittrant, présidente de la mise en état, à la 1ère chambre civile, assistée de Catherine
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
10] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Edwige Wittrant, présidente de la mise en état, à la 1ère chambre civile, assistée de Catherine
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
9] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Edwige Wittrant, présidente de la mise en état, à la 1ère chambre civile, assistée de Catherine
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
9] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Edwige Wittrant, présidente de la mise en état, à la 1ère chambre civile, assistée de Catherine
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb891
17 janvier 2023
17 janvier 2023
8] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Edwige Wittrant, présidente de la mise en état, à la 1ère chambre civile, assistée de Catherine
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb893
17 janvier 2023
17 janvier 2023
9] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Edwige Wittrant, présidente de la mise en état, à la 1ère chambre civile, assistée de Catherine
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb895
17 janvier 2023
17 janvier 2023
10] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Edwige Wittrant, présidente de la mise en état, à la 1ère chambre civile, assistée de Catherine
Source officielle1ère ch. civile
66fe358191b69e88a370ff03
2 octobre 2024
2 octobre 2024
le délibéré de la cour composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Magali DEGUETTE, conseillère Mme Anne-Laure BERGERE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e7bc25a97f0381f5709
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président de chambre Madame Anne LACQUEMANT, Conseillère Madame Hélène SARBOURG, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Catherine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01180
18 mai 2011
18 mai 2011
X..., enseignant comme maître contractuel depuis le 1er septembre 1990 au sein de l'association Notre-Dame de Bon Secours, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association avec l'Etat, délégué
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d78
8 avril 1998
8 avril 1998
Catherine, - Z...
Source officielleciv3
61372362cd58014677409114
15 décembre 1999
15 décembre 1999
rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Pierrette Y..., épouse E..., demeurant ... du Port, 14970 Saint-Aubin-d'Arquenay, 2 / de Mme Catherine
Source officielleDROIT COMMUN
698601bbcdc6046d4734b65e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Avec l’assistance à l’audience de Catherine DUBOIS, Greffier, et au prononcé de Camille LE JEUNE, Greffière.
Source officiellesoc
61372413cd58014677411f33
2 avril 2003
2 avril 2003
Chauma, demeurant 52, rue Notre Dame de Lourdes, 54000 Nancy, 50 / de Mme Isabelle Chey, demeurant 23, rue de Savoie, 54425 Pulnoy, 51 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110051
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Catherine, mandataire judiciaire à la protection des majeurs ; que des mesures urgentes doivent être mises en oeuvre notamment dans le cadre de !
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007661477
10 juin 1977
10 juin 1977
VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LES DAMES HORNER CATHERINE , HORNER Z... , HORNER C... , HORNER B... ET LES DEMOISELLES HORNER PIERRETTE , HORNER A...
Source officiellePage 18 sur 62
DALLET, Virginie, Monique, Marie, Catherine
17/04/2026
Voir →
DALLE, Catherine, Gabrielle, DESNOS
26/03/2026
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CATHERINE DALLERY
12/02/2026
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DALLENNE, Emilie Catherine Cathy
09/05/2025
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CATHERINE DALLERY
18/04/2025
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