[Z] [Y] né le 1er octobre 1964 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Raphaële CHARLIER de la SELARL RAPHAELE CHARLIER, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par

Localité 1] Absent, représenté par Madame [O] [S], ET Madame [C] [U] EPOUSE [X] née le 10 Juillet 1956 [Adresse 2] [Localité 2] Présente, assistée de Me Virginie TAILLADE, avocate au barreau de la Charente

Il affirme n'avoir jamais pu profiter des installations achetées (panne de la pompe à chaleur), faute de finalisation des travaux et en raison des dysfonctionnements.

les façades de clins en bois, en changeant la toiture, en créant un soubassement maçonné de l'ensemble des murs, en aménageant les abords, et en terrassant les accès, bref en en faisant un véritable chalet

Par requête du 03 Avril 2026, arrivée par courrier électronique à 09h24 M.

Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bobigny, 3 février 2003), que Mme X... et un certain nombre de salariés de la société Renosol affectés sur le site de l'aéroport de Roissy-Charles-de

Suivant quatre devis datés du 19 mai 2021, les consorts [O] ont commandé à la société [J]’ELEC l'installation d'une pompe à chaleur air-eau de marque PANASONIC avec chauffage à eau de 45 °C, mise en place

Ces réserves ont été explicitées de manière détaillée par le courrier de l'ingénieur de structure du bureau d'études techniques Alpha Omnium Technic adressé le 5 mars 2015.

[G] : Dans le cadre de ce litige, la société CHALLENGE INTERCONTINENTAL EXPRESS, présidée par Monsieur [D] [M], s'est engagée par courrier du 16 mars 2026 à financer l'intégralité des éventuelles condamnations

juridictionnelle de [Localité 2] Représenté par Me Rui Manuel PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [G] [W] domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Alain CHARDON

La Société [V] traiteur a remis les clefs des locaux a son bailleur par courrier du 25 décembre 2018.

Z... aux enquêteurs, n'est nullement un courrier émanant de ce dernier et adressé à l'association mais, au contraire, un courrier signé par M.

La société [L] Constructeur a contesté sa responsabilité par courrier du 10 décembre 2021 et estimé que les incidents dénoncés concernaient surtout la société Engie et son sous-traitant.

Par un courrier recommandé avec accusé de réception en date du 22 septembre 2023, la société UPCLAIM a mis en demeure la société AIR FRANCE de verser la somme de 2 109,69 euros par passager en application

la prescription des faits de corruption ; "aux motifs que, "suivant l'article 8 du Code de procédure pénale, en matière de délit, le délai de prescription est de 3 ans, celui-ci ne commençant à courir

Patrick a bien formulé par courrier en date du 5 octobre 2004 une demande de réintégration professionnelle auprès de la Direction de l'EDF. - que Monsieur X...

000 euros ; "aux motifs que Marie-Christine Y..., épouse Z..., a reconnu avoir occasionnellement effectué des prestations de secrétariat pour le compte de Sylvain X..., rédigeant notamment des courriers

Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M. Joly, conseillers référendaires, M.

Les époux ont acquis en indivision, par moitié, le 10 février 1998, un chalet à [Localité 5], ayant constitué le domicile conjugal.

La SAS [R] a réceptionné le courrier mais n'a donné aucune suite.