Henri A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre détachée de Cayenne civile et commerciale), au profit : 1 / de Mme X...

Sur le moyen unique : Attendu que la société Henri Cereda, dont le siège social est dans la Meuse, fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 octobre 1990) d'avoir, sur contredit, confirmé un jugement

Henry, - Z...

Bruno HENRY, Juges. Prononcée à l'audience du 22 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.

X..., directeur régional à la société PHP Les Successeurs de P Henri Payen, qui avait créé en 1994 une entreprise chargée d'animations commerciales, a été licencié le 29 septembre 1995 pour fautes qualifiées

Henri, - X...

X... a été employé par les époux Henri Y..., puis par la société Y... frères en qualité d'ouvrier agricole chargé de l'entretien d'une ferme ; que le 20 février 1990, il a été licencié pour fautes lourdes

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de DOUAI, en date du 13 octobre 1989 qui, après relaxe partielle du prévenu, l'a condamné pour infractions à la loi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en application de son testament-partage, la succession d'Henri X..., décédé le 6 juin

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 1995, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 18 mois assortis

Henri X..., demeurant ... (6ème), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 décembre 2004, qui a confirmé le jugement du tribunal correctionnel déclarant irrecevable son opposition à un

Henri, - Z...

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1995 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale) , au profit la société Henry Blue Spencer's, société anonyme, dont le siège est Centre

Le jugement a été signifié à la SARL VETEMENTS HENRY MAZOYER 31 mars 2009.

représentée par le président du conseil général de la DROME, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 25 novembre 2003, qui a renvoyé Henri

Henri Y..., demeurant à Saumejean (Lot-et-Garonne), "Lestaget", - 2 - 1641 2 / de M.

Sur la prescription partielle des charges réclamées Les charges dont le paiement est réclamé sont des charges dues depuis la date de l'acquisition du lot par la S.A.R.L.