CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372456cd58014677414a9e
9 novembre 2004
Vincent Rivière, demeurant 37, avenue Gambetta, 26000 Valence, 79 / Mme Marie-Christine Roy-Contancin, demeurant 38, boulevard de la République, 92210 Saint-Cloud, 80 / M.
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9276f
29 septembre 2015
Attendu que la Caisse produit une fiche relative aux revenus et patrimoine de M.
6253cce0bd3db21cbdd91933
8 juillet 2014
2014 APPELANTE : SAS ACP Z.I. de l'Europe 49260 MONTREUIL BELLAY représenté par Maître Guillaume BOIZARD, avocat au barreau D'ANGERS, substitué par Me GUILLOU INTIMEE : Madame Marie-Christine
4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458362.20220601
1 juin 2022
B a exercé une activité privée lucrative pour le compte de la société Fitch à compter de son affectation à l'université d'Evry-Val-d'Essonne le 1er septembre 2009 et jusqu'au 31 août 2021, qu'il exerce
9e Chambre C
61633c147eadebb7307d1f19
8 septembre 2011
AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ 567 Rôle N° 10/05835 [V] [E] C/ SAS Clinique [2] Grosse délivrée le : à : -Me Christian
Monsieur CHARLES Jean, le 08 Décembre 2006c/Monsieur D
6253ca78bd3db21cbdd8b1cf
12 février 2008
SUR L'ACTION CIVILE : * a reçu REY Christian en sa constitution de partie civile et a renvoyé l'affaire sur intérêts civils à l'audience du 27.02.06 à 9 heures.
Pôle 6 - Chambre 4
6260f9626d9e13277d6e39f3
20 avril 2022
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0474 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02092
25 octobre 2011
fondant sur l'insuffisance de preuve d'un salarié produisant des éléments de nature à étayer sa demande ; que la salariée avait établi un relevé d'heures supplémentaires, appuyé précisément sur les fiches
1/2/1 nationalité A
662a9f85c8a1343b8cd61dc3
25 avril 2024
Signé par Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente et par Madame Christine Kermorvant, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
CHAMBRE 2 SECTION 1
6162b8d9efb73d2e55750f85
24 mai 2012
son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoués DÉBATS à l'audience publique du 04 Avril 2012 tenue par Christine
6253cd31bd3db21cbdd928c0
25 juin 2015
Antoine Y..., Mme Christina X...et M.
Pôle Civil section 1
68f2ae9ce97b8c1829979b8e
3 juillet 2025
CASTAING Assesseurs : Emmanuelle VEY Romain LABERNEDE assistés de Christine CALMELS greffier, lors des débats et du prononcé.
6253cc83bd3db21cbdd9054e
11 avril 2013
de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur le Conseiller SOURY a été entendu en son rapport, Maître VAYLEUX et Maître CAILLAUD, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
6253ccadbd3db21cbdd90e8f
6 janvier 2014
représenté par Me Marie-Christine DUGENY-TRUFFIT, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 4299 du 22/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11344
20 décembre 2017
Christian Z..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus le 26 novembre 2015 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans les litiges les opposant
TPX MLJ JCP FOND
66b5115a10164e0c4cc3ab85
12 juillet 2024
[O] [U] demeurant [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Sous la présidence de Christian SOUROU, Magistrat au tribunal judiciaire de Versailles, chargé des fonctions
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d38fcdc6046d471d29fe
20 janvier 2026
[I] soulignant que la société se prévaut d'une fiche de poste datée du 5 mai 2021 qu'il n'a pas signée, pas plus d'ailleurs que sa supérieure hiérarchique, Mme [F].
15e Chambre A
6162da7adda066944ee0e918
16 décembre 2011
La Cour était composée de : Madame France-Marie BRAIZAT, Président Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01187
2 juin 2010
En l'espèce, Monsieur X... présente des fiches intitulées « indemnisation des réunions », fiches fournies par l'entreprise jointes à ses fiches de paie.
Chambre Sécurité sociale
65336ad1bb40ec8318f31c15
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Marie-Christine DELAUBIER Conseiller : Madame Estelle GENET Conseiller : M.
Page 18 sur 173