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1 209 résultats pour « Christophe GUILLAND »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

626a2f0771469e057d7899cb

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

assistée de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [R] [D] née le 02 Mai 1960 à [Localité 5] (49) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CC

civ3

61372336cd58014677406e36

Cassation

24 février 1999

24 février 1999

Guillaume X..., venant aux droits de sa mère Annette C... épouse X..., décédée le 21 septembre 1995, demeurant tous quatre ..., 5 / M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d1917ccdc6046d47254556

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Copie exécutoire : Selarl Cabinet Sevellec Dauchel Cresson -Maître Guillaume DAUCHEL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
CA

5ème Chambre

6788a09ba1dbfbd5d79cd5c2

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Madame [Y] [X] épouse [L] née le 24 Mars 1952 à [Localité 14] [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Guillaume

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6866cb53d33109fd079acda3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, statuant en juge unique, assisté de Monsieur Christian GUINAND, Cadre-Greffier, DÉBATS A l’audience du 31 Mars 2025, tenue en audience publique, avis

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65c3d938c432ce7d11a6c8b6

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

par Maître André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, demeurant [Adresse 11] - [Localité 14], avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0428 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e0158474e929a9d8fa4478

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

AGENDA DIAG’EXPERT, sis [Adresse 2] Non comparant Monsieur [J], [I], [P] [C] Né le 22 Juillet 1989 à [Localité 10] demeurant [Adresse 8] Représenté par Maître Christophe GALLI de la SELAS CG CHRISTOPHE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd572799a9057d5dd28b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

BIOPACK Route des Falaises Parc d'activités Les Portes - BP 324 27103 VAL DE REUIL CEDEX représentée par Me Christophe SOLIN de la SELARL CABINET CHRISTOPHE SOLIN, avocat au barreau de ROUEN substituée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91efe

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire * * * Par acte sous seing privé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104b804709e24f13d553ef

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Christophe BACONNIER, Président de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère M.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67081b1589f19e8c50f8d452

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [T] [G] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître LETAILLEUR Guillaume Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603732770724640d76aff88f

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

au barreau du MANS INTIMÉES SCI VICTOIRE AUTOMOBILES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e798

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Guillaume B..., M. Christophe B..., Melle Audrey B..., Melle Aurélie Y..., Melle Clara Y..., Melle Mélanie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf8

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

TELINTRANS Guillaume Y..., Joseph Z..., Igor A... Nicolas B... Nicoals C... Bruno D... Fabrice E...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603289ee73fdc6bd82e764d5

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

naissance 1] 1976 à [Localité 1] et Monsieur [E] [K] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 2] ( CAMEROUN ) demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b61

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

..., GUILLAUME Z..., AMAURY X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

680b1a6b2364a383b77475e6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Christophe Delattre, substitut général DÉBATS à l'audience en chambre du conseil du 11 mars 2025, tenue par Nadia Cordier, magistrat chargé d'instruire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eeec

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91617

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Assisté par Me Guillaume MORTREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E0490 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd917a1

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Guillaume MARESCHAL Greffier lors du prononcé : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle

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