[H] de ne pas pouvoir utiliser la cuisinière en chauffage principal avec une grande autonomie, de ne pas pouvoir cuisiner dans le four à température suffisante et du fait que la chaleur avait brûlé le

pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société FHDS Marseille (la société), installateur de cuisines

La société Sodicooc est venue aux droits de la société Hygena cuisines. Examen des moyens Sur le second moyen Enoncé du moyen 4.

que ses propos désobligeants n'avaient été tenus chacun qu'une fois et que les attitudes, gestes et cris inadaptés étaient tenus à l'égard de tout le personnel dans la situation particulière d'une cuisine

X..., a passé commande à la société Darty d'une cuisinière à gaz ; que l'appareil a été livré, le 7 septembre 1992, par un sous-traitant, la société Thiébaud ; que, le 13 octobre 1993, une explosion a

violation des articles 191, 591 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre d'accusation comprenait, notamment, Mme Garrigue, conseiller, sans qualité pour y substituer M. le conseiller Cunin

dans son rapport du 18 mai 2000 dressé en exécution de l'ordonnance de référé du 10 février 1994, l'expert judiciaire notait au titre du « bâtiment B : fond de cour » : « les fissures constatées en cuisine

Arcades (la SCI) qui avait fait édifier la résidence-club selon permis de construire du 8 mai 1980 et entamé les travaux de construction le 26 janvier 1981, pour obtenir la mise en conformité de la cuisine

elle avait des craintes, c'était, d'une part, que ses camarades de travail s'aperçoivent de ses " relations " avec Jean Z... et, d'autre part, d'être réprimandée par ce dernier qui était son chef de cuisine

permanence sur la propriété de Jacques Y... alors que son épouse y travaillait à mi-temps, que le travail était bien fait, que Mme Z... faisait le ménage, le repassage et le lavage et l'aidait à la cuisine

X... a indûment avalisé au nom de la caisse six traites tirées par la société Les Ebenistes jurassiens sur la Société Cuisines françaises d'un montant global non contesté de 329 283, 37 francs, sans l'agrément

peut, sans se contredire, faire état des constatations de son médecin qualifié en ce qu'il relève qu'une tierce personne est nécessaire pour préparer le nécessaire à toilette, les habits, faire la cuisine

légale au regard des articles L. 122-9 et L. 122-14-3 du Code du travail ; alors qu'en outre il résultait des attestations produites aux débats d'une part que l'ensemble des employés travaillant à la cuisine

part, qu'il résulte de la décision du 4 juillet 1990, qu'un simple changement d'échelon avait été prévu pour Mme X..., maîtresse de maison, à la rentrée prochaine, l'échelon supérieur prévoyant la cuisine

prescription trentenaire, à l'exclusion de toutes autres prescriptions ; que la cour d'appel, qui a constaté que les époux Y... venaient de transformer l'ancien garage - dépourvu de jours et vues - en une cuisine

Y..., bailleur, l'affectation des lieux en transformant l'appartement en cuisine et réserve ; que le bailleur ayant offert le renouvellement de la location, le juge des loyers commerciaux, constatant l'accord

qu'ayant relevé que les parties s'accordent sur le fait que le 12 avril 2013 Madame [X] a établi un chèque de 9 102,44 euros soldant la facture de la société qui avait livré et installé les éléments de la cuisine

qu'il avait été dénoncé par une salariée du groupe jaune dont relevait Mme [I] des agressions par les résidents, la présence de trop de résidents ensemble dans un groupe, un problème au niveau de la cuisine

congélation ; que la preuve de la remise de ce cadeau résulte notamment de la production du papier d'emballage de ce cadeau portant la date du 26 octobre 1996 ; qu'il est constant que la société Spacial Cuisines

Y...est entré dans la cuisine de son domicile, se contente d'affirmation ; que, de plus, ces affirmations sont contraires à celles que, dans un premier temps, il a faites, puisqu'il indiquait alors que